Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et installation d'un réfrigérateur pour lasers à cascade quantique
2022-072”
Produits/services: Générateurs de signaux📦
Brève description:
“fourniture, livraison et installation d'un réfrigérateur pour lasers à cascade quantique”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Générateurs de signaux📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“le laboratoire Charles Coulomb souhaite acquérir un réfrigérateur pour lasers à cascade quantique (Qcl) disposant de quatre puces minimum. Cet appareil...”
Description du marché
le laboratoire Charles Coulomb souhaite acquérir un réfrigérateur pour lasers à cascade quantique (Qcl) disposant de quatre puces minimum. Cet appareil permettra de générer une radiation Terahertz (Thz) comprise entre 1.8 et 5 Thz
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires:
“- La durée du marché est fournie à titre indicatif. Le candidat indiquera dans l'acte d'engagement le délai delivraison sur lequel il s'engage.- Des...”
Informations complémentaires
- La durée du marché est fournie à titre indicatif. Le candidat indiquera dans l'acte d'engagement le délai delivraison sur lequel il s'engage.- Des prestations supplémentaires éventuelles sont demandées :à titre facultatif : Puce QCL, Formation des utilisateursà titre obligatoire : Module d'alignement automatique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;-Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: dématérialisation de la procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-22
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a) Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours, conformément à l'article R 2192-10 du Code de la commande publique,b) Le marché est conclu...”
a) Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours, conformément à l'article R 2192-10 du Code de la commande publique,b) Le marché est conclu en euros,c) Le marché est financé par le projet Equipex et Hybat,D) Le prix est forfaitaire. Il est ferme et non révisable,e) Est prévu le versement d'une avance sauf renonciation expresse du titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Relatifs aux Marchés Publics”
Adresse postale: boulevard paul peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: rue pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 164-463945 (2022-08-22)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Lucie MALAVELLE ROLLAND
Téléphone: +33 434433162📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 168 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de fabrication et de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-463945
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-072
Titre:
“fourniture, livraison et installation d'un réfrigérateur pour lasers à cascade quantique”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lytid sas
Adresse postale: 6, boulevard Dubreuil
Commune postale: Orasy
Code postal: 91400
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 225-647738 (2022-11-17)