fourniture, livraison de pneumatiques et prestations de service pour les véhicules et engins du Département de l'aveyron - 5 lots

conseil Départemental de l Aveyron

les prestations comprennent :
- la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article 1.2 du CCP ou au Parc Départemental à Rodez - zA de Bel Air - 184 rue de La Sauvegarde - 12000 Rodez,
- la majorité des commandes concerne des pneumatiques labélisés 3pmsf (4 saisons ou neige/hiver),
- les prestations de service prévues au bordereau des prix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-14 Avis de marché
2022-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 22S0058
Brève description:
les prestations comprennent : - la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article 1.2 du CCP ou au Parc Départemental à Rodez - zA de Bel Air - 184 rue de La Sauvegarde - 12000 Rodez, - la majorité des commandes concerne des pneumatiques labélisés 3pmsf (4 saisons ou neige/hiver), - les prestations de service prévues au bordereau des prix.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pôle Développement des Territoires Route du Monastère
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593425 📞
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324700
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations comprennent :
- la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article 1.2 du CCP ou au Parc Départemental à Rodez - zA de Bel Air - 184 rue de La Sauvegarde - 12000 Rodez,
- la majorité des commandes concerne des pneumatiques labélisés 3pmsf (4 saisons ou neige/hiver),
- les prestations de service prévues au bordereau des prix.
Intitulé du lot: centre Technique Départemental Sud
Numéro du lot: 1
Brève description:
pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans.
période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023,
reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024,
reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025,
reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
Informations complémentaires:
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Intitulé du lot: centre Technique Départemental Ouest
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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Intitulé du lot: centre Technique Départemental Nord
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: centre Technique Départemental Centre
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Intitulé du lot: pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service
Numéro du lot: 5
Brève description:
pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service
Informations complémentaires:
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les suivantes : - la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), - la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière:
le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)
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Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV,
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours contentieux peuvent être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse qui peut également fournir les renseignements utiles pour l'introduction de ces recours. Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) dans un délai de onze jours à compter de la notification de rejet aux candidats non retenus. - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. no358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état : https://www.conseil-etat.fr/
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Source: OJS 2022/S 116-324700 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations comprennent : - la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article 1.2 du CCP ou au Parc Départemental à Rodez - zA de Bel Air - 184 rue de La Sauvegarde - 12000 Rodez, - la majorité des commandes concerne des pneumatiques labélisés 3pmsf (4 saisons ou neige/hiver), - les prestations de service prévues au bordereau des prix.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-29 📅
Date de publication: 2023-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 002-002988
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324700
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Brève description:
Pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service;
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Brève description:
Pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-04 📅
Nom: groupe challenge pneus
Adresse postale: za du Bourguet
Commune postale: Vabres L'Abbaye
Code postal: 12400
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: challenge pneus maury
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires
les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Source: OJS 2023/S 002-002988 (2022-12-29)
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