les prestations comprennent :
- la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article 1.2 du CCP ou au Parc Départemental à Rodez - zA de Bel Air - 184 rue de La Sauvegarde - 12000 Rodez,
- la majorité des commandes concerne des pneumatiques labélisés 3pmsf (4 saisons ou neige/hiver),
- les prestations de service prévues au bordereau des prix.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison de pneumatiques et prestations de service pour les véhicules et engins du Département de l'aveyron - 5 lots
22S0058”
Produits/services: Pneus pour voitures📦
Brève description:
“les prestations comprennent :
- la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article...”
Brève description
les prestations comprennent :
- la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article 1.2 du CCP ou au Parc Départemental à Rodez - zA de Bel Air - 184 rue de La Sauvegarde - 12000 Rodez,
- la majorité des commandes concerne des pneumatiques labélisés 3pmsf (4 saisons ou neige/hiver),
- les prestations de service prévues au bordereau des prix.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre Technique Départemental Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans.
période ferme du...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans.
période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023,
reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024,
reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025,
reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre Technique Départemental Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre Technique Départemental Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre Technique Départemental Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). En...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus usagés📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché:
“pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service”
Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). En...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les suivantes : - la lettre de candidature (Dc1 disponible sur...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV,
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux peuvent être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse qui peut également fournir les renseignements utiles pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours contentieux peuvent être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse qui peut également fournir les renseignements utiles pour l'introduction de ces recours. Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) dans un délai de onze jours à compter de la notification de rejet aux candidats non retenus. - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. no358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état : https://www.conseil-etat.fr/
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Source: OJS 2022/S 116-324700 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-12-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations comprennent : - la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article...”
Brève description
les prestations comprennent : - la fourniture et la livraison de pneumatiques neufs et rechapés dans les zones des Centres Techniques désignés à l'article 1.2 du CCP ou au Parc Départemental à Rodez - zA de Bel Air - 184 rue de La Sauvegarde - 12000 Rodez, - la majorité des commandes concerne des pneumatiques labélisés 3pmsf (4 saisons ou neige/hiver), - les prestations de service prévues au bordereau des prix.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 680799
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 810328
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service.
L'accord-cadre est...”
Description du marché
pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
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Description du marché:
“Pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service
L'Accord-Cadre est...”
Description du marché
Pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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Description du marché:
“pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service;
L'Accord-Cadre est...”
Description du marché
pneumatiques pour Véhicules Légers (Vl), Véhicules Utilitaires (Vu) et Véhicules Utilitaires Légers (Vul) et prestations de service;
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). En...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
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Description du marché:
“Pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite,...”
Description du marché
Pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 (quatre) ans. Période ferme du 01/10/2022 au 30/09/2023, Reconduction no 1 du 01/10/2023 au 30/09/2024, Reconduction no 2 du 01/10/2024 au 30/09/2025, Reconduction no 3 du 01/10/2025 au 30/09/2026.
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Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). En...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-324700
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202222B001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: centre Technique Départemental Sud
Date de conclusion du contrat: 2022-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: groupe challenge pneus
Adresse postale: za du Bourguet
Commune postale: Vabres L'Abbaye
Code postal: 12400
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: challenge pneus maury
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 39819
Offre la plus élevée: 52356
2️⃣
Numéro de contrat: 202222B002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre Technique Départemental Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 39819
3️⃣
Numéro de contrat: 202222B003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centre Technique Départemental Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 57516
4️⃣
Numéro de contrat: 202222B004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: centre Technique Départemental Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 114759
Offre la plus élevée: 146264
5️⃣
Numéro de contrat: 202222B005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) et Engins agricoles, industriels ou de TP et prestations de service” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 446583
Offre la plus élevée: 514373