fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de kinésithérapie et consommables associes

CHRU de Nancy

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de kinésithérapie et consommables associés pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le contrat est divisé en 7 lots attribués individuellement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-14	Avis de marché
2023-01-05	Informations complémentaires
2023-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique
Numéro de référence: AO_22152_BIOMED
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique 📦
Code CPV supplémentaire: Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique 📦
Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie 📦
Équipement pour électrothérapie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2087790&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2087790&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-640136
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine , assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels : les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru nancy" dans le champ "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr . Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recoursà la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro.- Une visite des locaux concernés peut être organisée par le CHRU de Nancy avant la date limite de réception des offres, à la demande du candidat (cf Règlement de la Consultation).- Essais - démonstration : Après la réception des offres, le CHRU de Nancy se réserve la possibilité de réaliser des essais des matériels proposés, dans le but de permettre aux services utilisateurs et au service biomédical de compléter leur évaluation technique et clinique

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement au lit du patient avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement au lit du patient avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 150 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 3 ans. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période d'un an

Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 150 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service et maintenance de bancs de Koch avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture, installation, mise en service et maintenance de bancs de Koch avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 60 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de cryothérapie (azote liquide) avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de cryothérapie (azote liquide) avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 90 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de dépressothérapie avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de dépressothérapie avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 50 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de stimulation transcranienne à courant continu avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de stimulation transcranienne à courant continu avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 20 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement des membres supérieurs et inférieurs du patient avec fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 7
Brève description:

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement des membres supérieurs et inférieurs du patient avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 25 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites du CHRU de Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2087790&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2022/S 223-640136 (2022-11-14)

Informations complémentaires (2023-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-017366
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-640136
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2023/S 007-017366 (2023-01-05)

Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 305 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-491576
Numéro JO-S: 154

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs technique et clinique des équipements proposés
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): - Valeur économique de l'offre au regard du coût de possession de l'équipement sur 7 ans
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur économique de l'offre au regard du coût de possession de l'équipement sur 7 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: mobile france
Adresse postale: 5 Avenue d'orgerblon
Commune postale: Orgere
Code postal: 35230
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.mobilefrance.fr 🌏
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: skinexians
Adresse postale: zi de l'abbaye, 360 Av. Georges et Louis Frerejean
Commune postale: Pont Évêque
Code postal: 38780
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.skinexians.com 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: amelquo
Adresse postale: 2 rue du Cabotage ZI du Ty Mor
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56700
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: http://www.medical-service.net 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: genin 2000
Adresse postale: zone industrielle du grand pont
Commune postale: La Roque D'Anthéron
Code postal: 13640
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.genin-techmed.com 🌏
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2023/S 154-491576 (2023-08-07)

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Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique