fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de kinésithérapie et consommables associés pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le contrat est divisé en 7 lots attribués individuellement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de kinésithérapie et consommables associes
AO_22152_BIOMED”
Produits/services: Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique📦
Brève description:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de kinésithérapie et consommables associés pour le Centre Hospitalier Régional...”
Brève description
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de kinésithérapie et consommables associés pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le contrat est divisé en 7 lots attribués individuellement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement au lit du patient avec fourniture des consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de thérapie mécanique📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites du CHRU de Nancy
Description du marché:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement au lit du patient avec fourniture des consommables associés : Ce...”
Description du marché
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement au lit du patient avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 150 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 3 ans. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période d'un an”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 3 ans. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période d'un an
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec fourniture...”
Titre
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec fourniture des consommables associés
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec fourniture...”
Description du marché
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 150 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance de bancs de Koch avec fourniture des consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance de bancs de Koch avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre...”
Description du marché
fourniture, installation, mise en service et maintenance de bancs de Koch avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 60 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de cryothérapie (azote liquide) avec fourniture des consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie📦
Description du marché:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de cryothérapie (azote liquide) avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera...”
Description du marché
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de cryothérapie (azote liquide) avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 90 000 euros (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de dépressothérapie avec fourniture des consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de dépressothérapie avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet...”
Description du marché
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de dépressothérapie avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 50 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de stimulation transcranienne à courant continu avec fourniture des consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour électrothérapie📦
Description du marché:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de stimulation transcranienne à courant continu avec fourniture des consommables...”
Description du marché
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils de stimulation transcranienne à courant continu avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 20 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement des membres supérieurs et inférieurs du patient avec fourniture...”
Titre
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement des membres supérieurs et inférieurs du patient avec fourniture des consommables associés
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement des membres supérieurs et inférieurs du patient avec fourniture...”
Description du marché
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils pour le réentrainement des membres supérieurs et inférieurs du patient avec fourniture des consommables associés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 25 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-19
09:00 📅
“pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine , assure, depuis le 01/01/2018, la...”
pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine , assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels : les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru nancy" dans le champ "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr . Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recoursà la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro.- Une visite des locaux concernés peut être organisée par le CHRU de Nancy avant la date limite de réception des offres, à la demande du candidat (cf Règlement de la Consultation).- Essais - démonstration : Après la réception des offres, le CHRU de Nancy se réserve la possibilité de réaliser des essais des matériels proposés, dans le but de permettre aux services utilisateurs et au service biomédical de compléter leur évaluation technique et clinique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 223-640136 (2022-11-14)
Informations complémentaires (2023-01-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 223-640136
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-12-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-12-19 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 007-017366 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 305 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs technique et clinique des équipements proposés
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom):
“- Valeur économique de l'offre au regard du coût de possession de l'équipement sur 7 ans”
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom):
“Valeur économique de l'offre au regard du coût de possession de l'équipement sur 7 ans”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-640136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231152
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le CHRU de Nancy, établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 1 avec PSEO”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: mobile france
Adresse postale: 5 Avenue d'orgerblon
Commune postale: Orgere
Code postal: 35230
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: http://www.mobilefrance.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec la...”
Titre
fourniture, installation, mise en service et maintenance d'appareils passifs pour le réentrainement des membres inférieurs au lit du patient avec la fourniture des consommables associés
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 231151
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“le CHRU de Nancy, établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 5” Nom et adresse du contractant
Nom: skinexians
Adresse postale: zi de l'abbaye, 360 Av. Georges et Louis Frerejean
Commune postale: Pont Évêque
Code postal: 38780
Région: Isère🏙️
URL: http://www.skinexians.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 231153
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“le CHRU de Nancy, établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 6” Nom et adresse du contractant
Nom: amelquo
Adresse postale: 2 rue du Cabotage ZI du Ty Mor
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56700
Région: Morbihan🏙️
URL: http://www.medical-service.net🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 231154
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le CHRU de Nancy, établissement support du ght sud lorraine a retenu votre offre concernant le(s) lot(s) suivant(s) : 3, 7 avec PSEF”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: genin 2000
Adresse postale: zone industrielle du grand pont
Commune postale: La Roque D'Anthéron
Code postal: 13640
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.genin-techmed.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
Source: OJS 2023/S 154-491576 (2023-08-07)