fourniture Et Transport De Bitume Pur Pour Les Besoins Du Departement Des Hautes-Pyrenees
Département Hautes-Pyrénées
accord-Cadre à bon de commande avec maximum 2 250 000 euro(s) Ht annuel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-28 | Avis de marché |
| 2023-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: F22pr006
Brève description: accord-Cadre à bon de commande avec maximum 2 250 000 euro(s) Ht annuel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-537382
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: conclu pour un période d'1 an reconductible 3 fois 1an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): 2.1-Indications concernant le processus mis en oeuvre visant à garantir la stabilité de la qualité des produits fournis au regard des 3 annexes du Cctp
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): 2.2-Pertinence des fiches techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): 3-Délai de livraison
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 190-537382 (2022-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: F22pr006
Brève description: accord-Cadre à bon de commande avec maximum 2 250 000 euro(s) Ht annuel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 190-537382
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -Budget de la Collectivité
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: conclu pour un période d'1 an reconductible 3 fois 1an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
parc Routier Départementalusine administrativeimpasse Goutillou65130 Capvern 65130 - capvern
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): 2.1-Indications concernant le processus mis en oeuvre visant à garantir la stabilité de la qualité des produits fournis au regard des 3 annexes du Cctp
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): 2.2-Pertinence des fiches techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): 3-Délai de livraison
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 190-537382 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-019226
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-537382
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Nom: asphaltex
Adresse postale: rue Pierre Laplace
Commune postale: Martigues
Code postal: 13117
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 008-019226 (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-019226
Se réfère à l'avis: 2022/S 190-537382
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an). La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
parc Routier Départementalusine administrativeimpasse Goutillou65130 Capvern 65130 Capvern
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Nom: asphaltex
Adresse postale: rue Pierre Laplace
Commune postale: Martigues
Code postal: 13117
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 008-019226 (2023-01-06)
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