Avis de marché (2022-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Numéro de référence: 2021I000F09833
Brève description:
“port de bayonne fourniture et transport d?enrochements ophitiques et/ou AMPHIBOLITIQUES 5/8 TONNES” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'enrochement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date limite de soumission: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119060
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La quantité maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 4 000,00 tonnes. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2022/S 046-119060 (2022-03-02)