fourniture et transport d'émulsion de bitume pour l'entretien des routes départementales du Gard (F)
Conseil départemental du Gard
accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, à bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-27 | Avis de marché |
| 2023-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 22sso017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532435
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges
Numéro du lot: 01
Brève description: lot 1 : Zone Nord EstUt D'Ales, Bagnols Et Besseges
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: lot 2 : Zone Sud OuestUt Du Vigan Et Vauvert
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - nimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: département du Gard
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 189-532435 (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 22sso017
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, à bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Gard
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Contact
Adresse Internet: https://gard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 466767676 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532435
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot no01: Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges est défini comme suit : 400 000.00 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges
Numéro du lot: 01
Brève description: lot 1 : Zone Nord EstUt D'Ales, Bagnols Et Besseges
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit, tacitement, 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Informations complémentaires:
le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot no01: Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges est défini comme suit : 400 000.00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot 2 : Zone Sud Ouest Ut Du Vigan Et Vauvert
Numéro du lot: 02
Brève description: lot 2 : Zone Sud OuestUt Du Vigan Et Vauvert
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot no02: Zone Sud Ouest Ut Du Vigan Et Vauvert est défini comme suit : 300 000.00 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - nimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: département du Gard
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Accord-Cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Les agents des UT étant susceptibles de venir récupérer eux-mêmes l'émulsion de bitume en vue d'une utilisation immédiate des matériaux, le ou les dépôts (usine ou cuve de stockage) proposés par le candidat à l'article 3.4 de l'acte d'engagement, devront impérativement être situés, par le trajet le plus court, à moins de 30 km du siège de chaque unité territoriale concernée par le lot.Les montants indiqués "Estimés" , dans le détail de chaque lot, s'entendent toutes périodes confondues
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 189-532435 (2022-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-072309
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532435
Numéro JO-S: 25
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 Nimes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: laupie S.A.S
Adresse postale: 951 Rte De Besseges
Commune postale: Meyrannes
Code postal: 30410
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: eurovia Languedoc Roussillon
Adresse postale: 560 Che De L'Aerodrome
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 025-072309 (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-072309
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532435
Numéro JO-S: 25
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 Nimes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: laupie S.A.S
Adresse postale: 951 Rte De Besseges
Commune postale: Meyrannes
Code postal: 30410
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: eurovia Languedoc Roussillon
Adresse postale: 560 Che De L'Aerodrome
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
n.b. : Le lot 1 est un groupement solidaire composé du Mandataire : S.A.S. Laupie et de Sté Giraud et Sté Lautier-Moussac ; le lot 2 est un groupement conjoint composé du Mandataire : S.A.S. Eurovia Languedoc-Roussillon et de la Sté Emulsions & Liants Aveyronnais
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