accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, à bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport d'émulsion de bitume pour l'entretien des routes départementales du Gard (F)
22sso017”
Produits/services: Bitume📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, à bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, à bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bitume📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - nimes
Description du marché: lot 1 : Zone Nord EstUt D'Ales, Bagnols Et Besseges
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit, tacitement, 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit, tacitement, 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot no01: Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges est défini comme suit : 400 000.00...”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot no01: Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges est défini comme suit : 400 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Zone Sud Ouest Ut Du Vigan Et Vauvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 2 : Zone Sud OuestUt Du Vigan Et Vauvert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot no02: Zone Sud Ouest Ut Du Vigan Et Vauvert est défini comme suit : 300 000.00 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot no02: Zone Sud Ouest Ut Du Vigan Et Vauvert est défini comme suit : 300 000.00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): département du Gard
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Accord-Cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Les agents des UT étant susceptibles de venir récupérer eux-mêmes l'émulsion de bitume en vue d'une utilisation immédiate des matériaux, le ou les dépôts (usine ou cuve de stockage) proposés par le candidat à l'article 3.4 de l'acte d'engagement, devront impérativement être situés, par le trajet le plus court, à moins de 30 km du siège de chaque unité territoriale concernée par le lot.Les montants indiqués "Estimés" , dans le détail de chaque lot, s'entendent toutes périodes confondues
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 189-532435 (2022-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 Nimes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532435
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42390
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1 : Zone Nord Est Ut D'Ales, Bagnols Et Besseges
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: laupie S.A.S
Adresse postale: 951 Rte De Besseges
Commune postale: Meyrannes
Code postal: 30410
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 42391
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2 : Zone Sud Ouest Ut Du Vigan Et Vauvert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia Languedoc Roussillon
Adresse postale: 560 Che De L'Aerodrome
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“n.b. : Le lot 1 est un groupement solidaire composé du Mandataire : S.A.S. Laupie et de Sté Giraud et Sté Lautier-Moussac ; le lot 2 est un groupement...”
n.b. : Le lot 1 est un groupement solidaire composé du Mandataire : S.A.S. Laupie et de Sté Giraud et Sté Lautier-Moussac ; le lot 2 est un groupement conjoint composé du Mandataire : S.A.S. Eurovia Languedoc-Roussillon et de la Sté Emulsions & Liants Aveyronnais
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 025-072309 (2023-01-31)