l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Prestations De Services Pour Pneumatiques Et Accessoires Pour Les Vehicules, Materiels Roulants Du Parc De La Ville De La Rochelle
2021.Fcs.Ctm.0395”
Titre
fourniture Et Prestations De Services Pour Pneumatiques Et Accessoires Pour Les Vehicules, Materiels Roulants Du Parc De La Ville De La Rochelle
2021.Fcs.Ctm.0395
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Produits/services: Pneus pour voitures📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Vehicules Legers Et Utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Vehicules Legers Et Utilitaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif pour chaque lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif pour chaque lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations commence à la réception du premier bon de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Poids Lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Poids Lourds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Materiels Btp, Engins, Tracteurs, Remorques Et Porte-Engins” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Materiels Btp, Engins, Tracteurs, Remorques Et Porte-Engins” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Materiels Espaces Verts, Petits Materiels Tp Et 2-3 Roues” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Materiels Espaces Verts, Petits Materiels Tp Et 2-3 Roues” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: précisées au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: précisées au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: précisées au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la ville de La Rochelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une prochaine consultation pourrait être lancée en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.La sous-traitance est interdite pour la partie fournitures des prestations.Elle est autorisée pour la partie services des prestations.La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots, reconductions comprises.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Source: OJS 2022/S 011-023219 (2022-01-12)
Avis d'attribution de marché (2022-04-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 011-023219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022_47
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Vehicules Legers Et Utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster Snc
Adresse postale: 180 Avenue De L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022_48
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Poids Lourds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022_49
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Materiels Btp, Engins, Tracteurs, Remorques Et Porte-Engins” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022_50
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fourniture De Pneumatiques Et Prestations Pour Materiels Espaces Verts, Petits Materiels Tp Et 2-3 Roues” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Source: OJS 2022/S 082-220895 (2022-04-22)