Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de vitreries et de produits dérivés
22VX044
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description: fourniture et pose de vitreries et de produits dérivés
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: fourniture et pose de vitreries et de produits dérivés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder trente-huit (48) mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). L'Ensemble des éléments techniques sont décrits dans le C.C.T.P. Du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-25
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): meaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. L'Ouverture des plis n'est pas autorisée au public”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif, le marché devrait être relancé en juin 2026
Informations complémentaires
“réalisation de prestations complémentaires :(Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des...”
réalisation de prestations complémentaires :(Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises.Clause de non exclusivité : Voir le Règlement de la Consultation.Montant minimum annuel en euro(s) HT : 0 euro(s) (H.T.).Montant maximum annuel en euro(s) HT : 80 000 euro(s) (H.T.).Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Le marché est soumis à clause environnementale : voir D.C.E.Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.Durée initiale du marché : le marché est conclu à compter du 1er janvier 2023, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2023.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2023 section de Fonctionnement.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Visite : non
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal dont les coordonnées figurent ci-dessous” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 184-517823 (2022-09-19)
Avis d'attribution de marché (2023-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyen humains
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Matériel prévu
Critère de qualité (nom): Gestion des stocks et des commandes
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-517823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22VX044
Titre: fourniture et pose de vitreries et de produits dérivés
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: france menuisiers
Adresse postale: 15, avenue de la Foulée
Commune postale: Nanteuil-les-Meaux
Code postal: 77100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰