le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages dans les services des établissements du GHT 44 selon les modalités décrites dans le DCE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose de rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages pour le Ght44 (2 lots)
AOO-22090”
Produits/services: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages dans les services des établissements du GHT 44...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages dans les services des établissements du GHT 44 selon les modalités décrites dans le DCE
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages - zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“fourniture et pose de rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages pour les établissements de la Zone Est du GHT 44 (cf. Article 1.2 du Ccap)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est prévu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Chaque marché sera reconductible 3 fois pour une nouvelle...”
Description des renouvellements
chaque marché est prévu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Chaque marché sera reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, sans dépasser une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises
Afficher plus
Informations complémentaires:
“chaque lot est un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec un seul opérateur économique. Le CCAP précise le montant maximum”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages - zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et pose de rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages pour les établissements de la Zone Ouest du GHT 44 (cf. Article 1.2 du Ccap)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée.Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.Les variantes ne sont pas autorisées.Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation (une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée à cet effet)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 231-665214 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-03-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): - Qualité des échantillons présentés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“- Moyens humains et matériels permettant de garantir la qualité de la prestation de pose et SAV”
Critère de coût (nom): - Chiffrage de 3 projets
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): - Coût moyen des frais de déplacement
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-665214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 - rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages - zone Est
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas emys - sODICLAIR
Adresse postale: 9 Avenue de la Loire
Commune postale: Nazelles Negron
Code postal: 37530
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230064
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - rideaux intérieurs, stores intérieurs et voilages - zone Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avisle marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an.La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.Le marché public est un accord-cadre à conclusion de marchés subséquents en application de l'article R.2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et maximum de 350 000 euro(s) HT pour le lot 1 et 150 000 euro(s) HT pour le lot 2
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 065-190375 (2023-03-28)