le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de waders et de cuissardes. Ces équipements seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales de l'ofb (Cf. Liste en annexe 1 du Cctp). L'Accord-Cadre est alloti en 8 (huit) lots distincts. Montant global maximum de l'accord cadre : 653 000 euro(s) HT, reconductions éventuelles incluses
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de waders et de cuissardes
Produits/services: Bottes hautes📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de waders et de cuissardes. Ces équipements seront livrés en France métropolitaine...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de waders et de cuissardes. Ces équipements seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales de l'ofb (Cf. Liste en annexe 1 du Cctp). L'Accord-Cadre est alloti en 8 (huit) lots distincts. Montant global maximum de l'accord cadre : 653 000 euro(s) HT, reconductions éventuelles incluses
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: waders caoutchouc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bottes hautes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
Description du marché: waders caoutchouc
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire....”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cuissardes caoutchouc
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: cuissardes caoutchouc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: waders néoprène avec bottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“waders néoprène avec bottes avec une prestation supplémentaire éventuelle relative à des waders néoprène avec bottes et semelles cloutées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de waders...”
Description des options
pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de waders néoprène avec bottes à semelles cloutées. Cette prestation supplémentaire est facultative et ne modifie pas l'offre de base. Elle s'ajoute à celle-ci. Le candidat peut ne pas soumettre de proposition pour une PSE. Les PSE n'entrent pas en compte dans l'analyse des offres
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: waders néoprène avec chaussons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: waders néoprène avec chaussons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cuissardes néoprène
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: cuissardes néoprène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: waders microfibre avec chaussons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: waders microfibre avec chaussons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: waders PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: waders PVC
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures de wading
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“chaussures de wading avec une prestation supplémentaire éventuelle relative à des chaussures de wading avec semelles cloutées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de chaussures...”
Description des options
pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de chaussures de wading avec semelle cloutée. Cette prestation supplémentaire est facultative et ne modifie pas l'offre de base. Elle s'ajoute à celle-ci. Le candidat peut ne pas soumettre de proposition pour une PSE. Les PSE n'entrent pas en compte dans l'analyse des offres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): site de l'ofb à Pérols (34)
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“au terme de l'accord-cadre, reconductions incluses, une nouvelle procédure est prévisible (2026)” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché).- recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 015-032223 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de waders et de cuissardes
2021-12
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 415 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 015-032223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 1 : Waders caoutchouc” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 2 : Cuissardes caoutchouc”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 3 : Waders néoprène avec bottes”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: its digit
Adresse postale: la Croix Saint Martin, bât. 11
Commune postale: Vichy
Code postal: 03200
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 198 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 4 : Waders néoprène avec chaussons” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 5 : Cuissardes néoprène” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 6 : Waders microfibre avec chaussons” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 500 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 7 : Waders PVC”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de waders, chaussures de wading, cuissardes et accessoires. Lot 8 : Chaussures de wading” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Source: OJS 2022/S 150-427218 (2022-08-01)