l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Vetements De Travail, De Chaussures De Travail Et Divers Equipements De Protection
22fo10”
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2022
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Valeur estimée hors TVA: EUR 384 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtement de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: magasin communal Avenue de Montpellier 34970 - lattes
Description du marché:
“fourniture de vêtements de travail pour le personnel municipal de la commune de Lattes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 39
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
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Informations complémentaires:
“le montant maximum de commande pour la première période est de : 20 000 euro(s) HtLe montant maximum pour chaque période de reconduction est de 24 000...”
Informations complémentaires
le montant maximum de commande pour la première période est de : 20 000 euro(s) HtLe montant maximum pour chaque période de reconduction est de 24 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures et équipements de protection individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de chaussures, bottes et bottines de sécurité et de divers équipements de protection dans le cadre de l?activité du personnel technique municipal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de commande pour chaque période est de : 10 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail pour le personnel des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de divers vêtements destiné au personnel des écoles : blouses, vestes, tuniques, pantalons et divers sabots dont sabots de sécurité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de commande pour la première période est de : 20 000 euro(s) HtLe montant maximum pour chaque période de reconduction est de 10 000...”
Informations complémentaires
le montant maximum de commande pour la première période est de : 20 000 euro(s) HtLe montant maximum pour chaque période de reconduction est de 10 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et équipement pour la police municipale, les Asvp et les Ssiap
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: vêtements et équipement pour la police municipale, les Asvp et les Ssiap
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de commande pour la première période est de : 40 000 euro(s) HtLe montant maximum pour chaque période de reconduction est de 54 000...”
Informations complémentaires
le montant maximum de commande pour la première période est de : 40 000 euro(s) HtLe montant maximum pour chaque période de reconduction est de 54 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.montpellier3m.fr -Pour tous les lots les candidats devront fournir avec leur...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.montpellier3m.fr -Pour tous les lots les candidats devront fournir avec leur offre des échantillons indiqués dans le bordereau des prix unitaires. Tous les échantillons devront être livrés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :Service TechniqueMagasinAvenue de Montpellier34970 LattesLes échantillons sont fournis gratuitement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 116-324477 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-09-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 384 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: magasin communal Avenue de Montpellier 34970 Lattes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-324477
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22fo10-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vêtement de travail
Date de conclusion du contrat: 2022-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: escassut
Adresse postale: 25, rue des etuves
Commune postale: Montepllier
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22fo10-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: chaussures et équipements de protection individuelle
Date de conclusion du contrat: 2022-09-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 109 Rue François Coli
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22fo10-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: vêtements de travail pour le personnel des écoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22fo10-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: vêtements et équipement pour la police municipale, les Asvp et les Ssiap
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 000 💰
Source: OJS 2022/S 189-532899 (2022-09-26)