fourniture et livraison de véhicules destinés à l'entretien du réseau routier départemental
Département Hautes-Pyrénées
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum en quantité réparti en 5 lots et conclu pour 1 an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • FAB-DIF
- • Rectif 15000
- • Segarp
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules de transport d'occasion
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-17 | Avis de marché |
| 2022-10-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Numéro de référence: F22bv001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de transport d'occasion 📦
Fourgons tôlés 📦
Camions à benne basculante 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-268661
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
quantité maximum : 1
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourgon benne simple cabine d'occasion
Numéro du lot: 01
Brève description: fourgon benne simple cabine d'occasion
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: quantité maximum : 1
Intitulé du lot: fourgon tôlé d'occasion
Numéro du lot: 02
Brève description: fourgon tôlé d'occasion
Intitulé du lot: camion 16t polybenne 4x4 d'occasion + saleuse d'occasion + caisson benne d'occasion
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description: balai frontal neuf
Informations complémentaires: quantité maximum : 5
Intitulé du lot: camion 29t d'occasion + grue d'occasion
Numéro du lot: 05
Brève description: camion 29t d'occasion + grue d'occasion
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc routier départemental 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation pour les documents à produire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après vente
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 points
Prix (pondération): 30 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 098-268661 (2022-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons tôlés
Numéro de référence: F22bv001
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum en quantité réparti en 5 lots et conclu pour 1 an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons tôlés 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de transport d'occasion 📦
Fourgons tôlés 📦
Camions à benne basculante 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date limite de soumission: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-268661
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
quantité maximum : 1
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourgon benne simple cabine d'occasion
Numéro du lot: 01
Brève description: fourgon benne simple cabine d'occasion
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: quantité maximum : 1
Intitulé du lot: fourgon tôlé d'occasion
Numéro du lot: 02
Brève description: fourgon tôlé d'occasion
Intitulé du lot: camion 16t polybenne 4x4 d'occasion + saleuse d'occasion + caisson benne d'occasion
Numéro du lot: 03
Brève description:
camion 16t polybenne 4x4 d'occasion + saleuse d'occasion + caisson benne d'occasion
Intitulé du lot: balai frontal neuf
Numéro du lot: 04
Brève description: balai frontal neuf
Informations complémentaires: quantité maximum : 5
Intitulé du lot: camion 29t d'occasion + grue d'occasion
Numéro du lot: 05
Brève description: camion 29t d'occasion + grue d'occasion
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc routier départemental 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation pour les documents à produire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après vente
Critère de qualité (pondération): 20 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 points
Prix (pondération): 30 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 098-268661 (2022-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568816
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-268661
Numéro JO-S: 200
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc routier départemental 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Nom: segarp
Adresse postale: rd 813 route de Bordeaux
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route de Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: Cantal 🏙️
Nom: fab-Dif
Adresse postale: 27 route de la Combe
Commune postale: Valencogne
Code postal: 38730
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 200-568816 (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568816
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-268661
Numéro JO-S: 200
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du Parc routier départemental 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Nom: segarp
Adresse postale: rd 813 route de Bordeaux
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: rectif 15000
Adresse postale: route de Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: Cantal 🏙️
Nom: fab-Dif
Adresse postale: 27 route de la Combe
Commune postale: Valencogne
Code postal: 38730
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum d'1 engin pour les lots 1-2-3-5 et un maximum de 5 engins pour le lot 4, conclu pour 1 an. Le montant Ht pour chaque lot correspond au nombre d'engins maximum susceptibles d'être commandés.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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