fourniture et livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités

Département du Val de Marne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val de Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-10	Avis de marché
2022-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: DL-2021-53
Brève description:

fourniture et livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Val de Marne
Adresse postale: direction de la logistique Immeuble Echat
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: dl-scop@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=801877&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=801877&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-03-29 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-081487
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

les montants annuels sont de 25 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros (H.T.). Maximum. Le montant de la valeur estimée annuelle est donné à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 312 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Numéro du lot: 1
Brève description: vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification, au plus tôt le 28 septembre 2022 pour le lot 1, et pour une durée de douze (12) mois. Il sera ensuite reconduit pour une période identique et par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

les montants annuels sont de 25 000 euros (H.T.). Minimum et 100 000 euros (H.T.). Maximum. Le montant de la valeur estimée annuelle est donné à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Intitulé du lot: vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib)
Numéro du lot: 2
Brève description:

vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib)

Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification, au plus tôt le 28 septembre 2022 pour le lot 2, et pour une durée de douze (12) mois. Il sera ensuite reconduit pour une période identique et par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

les montants annuels sont de 7 000 euros (H.T.). Minimum et 50 000 euros (H.T.). Maximum. Le montant de la valeur estimée annuelle est donné à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Intitulé du lot: vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb)
Numéro du lot: 3
Brève description:

vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb)

Valeur estimée hors TVA: 207 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification, au plus tôt le 03 octobre 2022 pour le lot 3, et pour une durée de douze (12) mois. Il sera ensuite reconduit pour une période identique et par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

les montants annuels sont de 170 000 euros (H.T.). Minimum et 800 000 euros (H.T.). Maximum. Le montant de la valeur estimée annuelle est donné à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Intitulé du lot: vaccin conjugué contre le méningocoque C
Numéro du lot: 4
Brève description: vaccin conjugué contre le méningocoque C
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification, au plus tôt le 28 septembre 2022 pour le lot 4 et pour une durée de douze (12) mois. Il sera ensuite reconduit pour une période identique et par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

les montants annuels sont de 60 000 euros (H.T.). Minimum et 250 000 euros (H.T.). Maximum. Le montant de la valeur estimée annuelle est donné à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Intitulé du lot: vaccin contre l'hépatite B
Numéro du lot: 5
Brève description: vaccin contre l'hépatite B
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification, au plus tôt le 28 septembre 2022 pour le lot 5 et pour une durée de douze (12) mois. Il sera ensuite reconduit pour une période identique et par décision tacite de l'administration sans que la durée totale d'exécution puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

les montants annuels sont de 1 000 euros (H.T.). Minimum et 26 000 euros (H.T.). Maximum. Le montant de la valeur estimée annuelle est donné à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: val-De-Marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 5 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

la copie de l'autorisation de Mise sur le Marché (Amm) du vaccin relatif à chacun des lots ainsi que l'agrément d'utilisation en Collectivité.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.Le dernier procès-verbal de la réunion consacrée à l'examen du rapport présenté par l'employeur au Comité Social Economique (ordonnance no2017-1386 du 22 septembre 2017) ou à défaut, une attestation indiquant que la société n'est pas soumise à l'obligation de mise en place d'un CSE (entreprises de moins de 50 salariés)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:

la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=801877&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du premier semestre 2026

unité monétaire : l'euro. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. Les entreprises disposent également d'une hotline au : 01 76 64 74 08 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 132-14 du code de la commande publique, sauf la copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances et des Marchés - service des Marchés - 94054 - créteil Cedex. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante : Direction des Finances et des Marchés - service des Marchés (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h) - immeuble Thalès - bureau 156 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil avant la date limite des remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Marché relatif à " Fourniture et livraison de vaccins aux établissements départementaux gérés par le pôle Enfance et Solidarités " le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Cautionnement et garanties exigées : aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://choruspro.gouv.fr

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle - case postale 8630, F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 032-081487 (2022-02-10)

Avis d'attribution de marché (2022-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 331 178 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-563704
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-081487
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

les accords-cadres sont conclus à compter de leur date de notification pour une période initiale d'un an. Ils pourront ensuite être reconduit par décision tacite pour une période de douze mois, sans toutefois pouvoir exéder quatre (4) ans.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres.Les montants contractuels annuels sont les suivants pour le lot 1 de 25 000.00 euro(s) HT pour le minimum et de 100 000.00 euro(s) HT pour le maximum. Pour le lot 2 de 7 000.00 euro(s) HT pour le minimum et de 50 000.00 euro(s) HT pour le maximum. Pour le lot 3 de 170 000.00 euro(s) HT pour le minimum et de 800 000.00 euro(s) HT pour le maximum. Pour le lot 4 de 60 000.00 euro(s) HT pour le minimum et de 250 000.00 euro(s) HT pour le maximum. Pour le lot 5 de 1 000.00 euro(s) HT pour le minimum et de 26 000.00 euro(s) HT pour le maximum

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Nom: msd vaccins
Adresse postale: 162, avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437284000 📞
Courrier électronique: vaccinsmarches@msd.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 29 960 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-13 📅
Nom: laboratoire glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue Francois Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Téléphone: +33 139178000 📞
Courrier électronique: mlr.service-marche-gsk@gsk.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 19 670 EUR 💰
Nom: sanofi pasteur europe
Adresse postale: campus sanofi lyon - 14 espace henry vallee
Téléphone: +33 800555658 📞
Courrier électronique: src-vaccins@sanofi.com 📧
Valeur totale du marché: 204 800 EUR 💰
Nom: pfizer sas
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75668
Téléphone: +33 170950500 📞
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pfizer.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
8 748 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative

Source: OJS 2022/S 199-563704 (2022-10-11)

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