Dans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER, de traverses béton et de traverses azobé métro au sens de la norme NF EN 13145 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en bois » et NF EN 13230 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en béton » au dernier indice en vigueur.
LOT 1 – Traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.
- Le montant maximum sera de 1 500 000 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER comme décrit dans les normes et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
LOT 2 – Traverses béton
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.
- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des traverses béton comme décrit dans les normes et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
LOT 3 – Traverses azobé métro pneu
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.
- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des Traverses azobé métro pneu comme décrit dans les normes et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
Pour l'ensemble des lots :
A la demande de la RATP, le Titulaire devra réaliser suivant les modalités du marché, un devis pour des prestations complémentaires. Les modalités du traitement de la demande de ce devis sont détaillées dans le marché.
la RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de traverses bois et béton
Produits/services: Traverses📦
Produits/services: AB05
📦
Produits/services: AB13
📦
Produits/services: AB15
📦
Brève description:
“Dans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses...”
Brève description
Dans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER, de traverses béton et de traverses azobé métro au sens de la norme NF EN 13145 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en bois » et NF EN 13230 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en béton » au dernier indice en vigueur.
LOT 1 – Traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.
- Le montant maximum sera de 1 500 000 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER comme décrit dans les normes et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
LOT 2 – Traverses béton
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.
- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des traverses béton comme décrit dans les normes et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
LOT 3 – Traverses azobé métro pneu
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.
- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des Traverses azobé métro pneu comme décrit dans les normes et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
Pour l'ensemble des lots :
A la demande de la RATP, le Titulaire devra réaliser suivant les modalités du marché, un devis pour des prestations complémentaires. Les modalités du traitement de la demande de ce devis sont détaillées dans le marché.
la RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Traverses📦
Produits/services supplémentaires: AB13
📦
Produits/services supplémentaires: AB15
📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 : Traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER : à titre indicatif 66 références.
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord...”
Description du marché
Le lot 1 : Traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER : à titre indicatif 66 références.
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais avec un montant maximum de 1 500 000 € HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le Marché sera ensuite reconductible tacitement par période annuelle, sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder cinq (5) ans. En cas de non...”
Description des renouvellements
Le Marché sera ensuite reconductible tacitement par période annuelle, sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder cinq (5) ans. En cas de non reconduction, la RATP doit notifier au Titulaire sa volonté par lettre recommandée avec accusé réception dans un délai de quatre (4) mois avant la date d’anniversaire annuelle du Marché. Le Titulaire ne peut prétendre à aucune indemnité.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Traverses - B65
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traverses en béton monoblocs et biblocs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: AB05
📦
Description du marché:
“Traverses béton : à titre indicatif 10 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais...”
Description du marché
Traverses béton : à titre indicatif 10 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais avec un montant maximum de 850 000, 00€ HT.
Pour la prestation suivante fourniture et livraison de traverses bi-bloc entièrement équipées, la RATP se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour effectuer cette prestation qui n'est pas confiée au titulaire à titre exclusif.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traverses azobé pour le métro pneu
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 : Traverses azobé métro pneu : à titre indicatif 19 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant...”
Description du marché
Le lot 3 : Traverses azobé métro pneu : à titre indicatif 19 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais avec un montant maximum de 850 000, 00€ HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.
Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
- L’indication des techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu’il s’agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l’exécution de l’ouvrage ;
- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- La description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;
- L’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public ;
- L’indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché public ;
- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.
- Lorsque les produits ou les services à fournir sont complexes ou que, à titre exceptionnel, ils doivent répondre à un but particulier, un contrôle effectué par l’acheteur ou, au nom de celui-ci, par un organisme officiel compétent du pays dans lequel le fournisseur ou le prestataire de services est établi, sous réserve de l’accord de cet organisme ; ce contrôle porte sur les capacités de production du fournisseur ou sur la capacité technique du prestataire de services et, si nécessaire, sur les moyens d’étude et de recherche dont il dispose ainsi que sur les mesures qu’il prendra pour contrôler la qualité ;
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisable
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisable
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le
mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
et
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être
modifiée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA2022GDI18076 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Source: OJS 2022/S 174-493778 (2022-09-05)
Informations complémentaires (2022-09-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses...”
Brève description
Dans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER, de traverses béton et de traverses azobé métro au sens de la norme NF EN 13145 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en bois » et NF EN 13230 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en béton » au dernier indice en vigueur.
LOT 1 – Traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un
montant maximum.
- Le montant maximum sera de 1 500 000 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER comme décrit dans les normes
et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
LOT 2 – Traverses béton
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un
montant maximum.
- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des traverses béton comme décrit dans les normes et les spécifications techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
LOT 3 – Traverses azobé métro pneu
Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un
montant maximum.
- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.
Les prestations demandées comprennent notamment :
- La fourniture des Traverses azobé métro pneu comme décrit dans les normes et les spécifications
techniques
- Le contrôle en usine
- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP
- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP
- La garantie des fournitures
Pour l'ensemble des lots :
A la demande de la RATP, le Titulaire devra réaliser suivant les modalités du marché, un devis pour des prestations complémentaires. Les modalités du traitement de la demande de ce devis sont détaillées dans le marché.
la RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 174-493778
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 26/09/2022
Nouvelle valeur
Texte: 03/10/2022
Source: OJS 2022/S 188-531004 (2022-09-24)
Informations complémentaires (2022-09-29)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 03/10/2022
Nouvelle valeur
Texte:
“Nouvelle date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/10/2022”
Source: OJS 2022/S 191-542176 (2022-09-29)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Traverses bois azobé pour appareils de voie, métro fer et RER
Description
Description du marché:
“Le lot 1 : Traverses bois RER – Fer – ADV : à titre indicatif 66 références.
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans...”
Description du marché
Le lot 1 : Traverses bois RER – Fer – ADV : à titre indicatif 66 références.
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais avec un montant maximum ne pouvant excéder 1 500 000 € HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Traverses - B65
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base
des offres initiales sans négociation”
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Traverses béton : à titre indicatif 10 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant
minimum d’achat mais...”
Description du marché
Traverses béton : à titre indicatif 10 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant
minimum d’achat mais avec un montant maximum ne pouvant excéder 850 000, 00€ HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 3 : Traverses bois métro pneu : à titre indicatif 19 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant...”
Description du marché
Le lot 3 : Traverses bois métro pneu : à titre indicatif 19 références
Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais avec un montant maximum ne pouvant excéder 850 000, 00€ HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-493778
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: GDI230022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“MARCHE GDI230022 – Fourniture et livraison de traverses bois et béton - LOT 1 Traverses bois RER – Fer – ADV”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rail europe
Commune postale: Mariembourg
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: GDI230023
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“MARCHE GDI230023 – Fourniture et livraison de traverses bois et béton - LOT 2 Traverses béton”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sateba
Commune postale: Paris La Défense
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
3️⃣
Numéro de contrat: GDI230024
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le MARCHE GDI230024 – Fourniture et livraison de traverses bois et béton - LOT 3 Traverses bois métro pneu”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Baret
Commune postale: Haybes