fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le centre municipal de sante Auvergne de Clamart
Ville de Clamart
la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses dentaires conjointes et adjointes destinées au service dentaire du Centre municipal de santé (Cms) de Clamart
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assistance fonctionnelle › Prothèses
- • Services de santé › Services de soins dentaires et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 22.07
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clamart
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623595 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-393785
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèses conjointes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: prothèses adjointes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: direction de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22.07
Contact
Point de contact: Charlotte ANSELMO ; Cheick kassoum DIALLO
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aapc juillet 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 138-393785 (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 22.07
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses dentaires conjointes et adjointes destinées au service dentaire du Centre municipal de santé (Cms) de Clamart
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clamart
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623595 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-393785
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises de 80 000 euros (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèses conjointes
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Objet du présent lot porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires conjointes au centre municipal de santé (Cms) Auvergne de Clamart
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est valable à compter de sa notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède 4 ans
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le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises de 80 000 euros (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Objet du présent lot porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires adjointes au centre municipal de santé (Cms) Auvergne de Clamart
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises de 200 000 euros (H.T.).
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Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;
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2. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;
2a. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
2b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années
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3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la non-discrimination (cf. Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes);
5. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;
6. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: direction de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22.07
Contact
Point de contact: Charlotte ANSELMO ; Cheick kassoum DIALLO
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aapc juillet 2026
la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale totale pour la durée du marché, périodes de reconduction incluses
le candidat présentera les échantillons suivants:
pour le lot 1 relatif aux prothèses conjointes :
O un exemple de couronne céramo-métallique sur une première molaire maxillaire, avec dégradé de l'échantillon A3 de VITA Classical, avec le modèle antagoniste.
O un exemple de couronne Full Zircone sur une deuxième molaire mandibulaire, avec dégradé de l'échantillon A3 de VITA Classical, avec le modèle antagoniste.
Pour le lot 2 relatif aux prothèses adjointes :
O un exemple de prothèse adjointe partielle à châssis métallique (stellite) : maxillaire avec entretoise, et mandibulaire, avec les modèles antagonistes correspondants.
O un exemple de jeu de prothèse adjointe complète résine bimaxillaire. "
Il est précisé que toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. Les échantillons de chacun des deux lots doivent être fournis au plus tard le dernier jour de la date de remise des offres, avant 12h00, à l'adresse postale ci-dessous:
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centre Municipal de Santé Auvergne
Bureau du secrétariat dentaire
7 rue d'auvergne
92140 Clamart
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillons
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 138-393785 (2022-07-15)
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