la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses dentaires conjointes et adjointes destinées au service dentaire du Centre municipal de santé (Cms) de Clamart
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le centre municipal de sante Auvergne de Clamart
22.07”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses dentaires conjointes et adjointes destinées au service dentaire du Centre municipal de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de prothèses dentaires conjointes et adjointes destinées au service dentaire du Centre municipal de santé (Cms) de Clamart
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèses conjointes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Services de soins dentaires et services connexes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart
Description du marché:
“l'Objet du présent lot porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires conjointes au centre municipal de santé (Cms) Auvergne de Clamart” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est valable à compter de sa notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par...”
Description des renouvellements
le marché est valable à compter de sa notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède 4 ans
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Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir...”
Informations complémentaires
le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises de 80 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèses adjointes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Objet du présent lot porte sur la fourniture et la livraison de prothèses dentaires adjointes au centre municipal de santé (Cms) Auvergne de Clamart” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir...”
Informations complémentaires
le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises de 200 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de...”
Liste et brève description des conditions
1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;
2. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;
2a. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
2b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
4. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la non-discrimination (cf. Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes);
5. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;
6. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la Commande Publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aapc juillet 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale totale pour la durée du marché, périodes de reconduction incluses
le candidat...”
la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale totale pour la durée du marché, périodes de reconduction incluses
le candidat présentera les échantillons suivants:
pour le lot 1 relatif aux prothèses conjointes :
O un exemple de couronne céramo-métallique sur une première molaire maxillaire, avec dégradé de l'échantillon A3 de VITA Classical, avec le modèle antagoniste.
O un exemple de couronne Full Zircone sur une deuxième molaire mandibulaire, avec dégradé de l'échantillon A3 de VITA Classical, avec le modèle antagoniste.
Pour le lot 2 relatif aux prothèses adjointes :
O un exemple de prothèse adjointe partielle à châssis métallique (stellite) : maxillaire avec entretoise, et mandibulaire, avec les modèles antagonistes correspondants.
O un exemple de jeu de prothèse adjointe complète résine bimaxillaire. "
Il est précisé que toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. Les échantillons de chacun des deux lots doivent être fournis au plus tard le dernier jour de la date de remise des offres, avant 12h00, à l'adresse postale ci-dessous:
centre Municipal de Santé Auvergne
Bureau du secrétariat dentaire
7 rue d'auvergne
92140 Clamart
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillons
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 138-393785 (2022-07-15)