la présente consultation est passée en APPEL D'Offres OUVERT en application des articles L. 2124-1, L.2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec montant maximum de 840 000,00 euro(s) (H.T.) sur toute la durée de l'accord-cadre (Période initiale et reconductions comprises).afin de permettre la comparaison des offres et de mieux analyser la qualité des produits, les candidats devront proposer des échantillons en suivant les prescriptions minimales décrites dans le Bordereau des prix unitaires (Bpu) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Pour plus d'informations concernant les échantillons, veuillez consulter le Règlement de la Consultation (Rc);