fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'entretien
Conseil départemental de la Creuse
la présente consultation a pour objet la " Fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'entretien " pour le compte du groupement de commandes dont la liste des membres est jointe en annexe 1 du Dossier de Consultation des Entreprises intitulée " Liste des membres du groupement de commandes ".Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter du 23 octobre 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 23 octobre 2022) jusqu'au 22 octobre 2023. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an.Pour chaque lot, lieux d'exécution : lieux de livraison des membres du groupement dont la liste indicative est en annexe 2 au Dossier de Consultation des Entreprises intitulée " Liste indicative des lieux de livraison ", en tout état de cause sur le territoire du Département de la Creuse et sur la commune de Giat (63260)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Ouate
- • Parfums et produits de toilette › Savon
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-06 | Avis de marché |
| 2022-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22drh02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-08-17 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-372868
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits écolabellisés et écocertifiés
Numéro du lot: 1
Brève description: produits écolabellisés et écocertifiés
Valeur estimée hors TVA: 98 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: produits bruts
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: produits hors écolabellisés et bruts
Valeur estimée hors TVA: 97 200 EUR 💰
Intitulé du lot: petits matériels d'entretien et consommables
Numéro du lot: 4
Brève description: petits matériels d'entretien et consommables
Valeur estimée hors TVA: 127 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: guéret
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (en points)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Nom du pouvoir adjudicateur: hôtel du Département : Service commande publique
Adresse postale: hôtel du Département
Commune postale: Gueret Cedex
Pays: Creuse 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 544302807 📞
Fax: +33 544302527 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 131-372868 (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 22drh02
Brève description:
la présente consultation a pour objet la " Fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'entretien " pour le compte du groupement de commandes dont la liste des membres est jointe en annexe 1 du Dossier de Consultation des Entreprises intitulée " Liste des membres du groupement de commandes ".Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter du 23 octobre 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 23 octobre 2022) jusqu'au 22 octobre 2023. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an.Pour chaque lot, lieux d'exécution : lieux de livraison des membres du groupement dont la liste indicative est en annexe 2 au Dossier de Consultation des Entreprises intitulée " Liste indicative des lieux de livraison ", en tout état de cause sur le territoire du Département de la Creuse et sur la commune de Giat (63260)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-08-17 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-372868
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
les prestations font l'objet de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 110 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits écolabellisés et écocertifiés
Numéro du lot: 1
Brève description: produits écolabellisés et écocertifiés
Valeur estimée hors TVA: 98 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter du 23 octobre 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 23 octobre 2022) jusqu'au 22 octobre 2023. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
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une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation
Informations complémentaires:
les prestations font l'objet de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 110 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: produits bruts
Numéro du lot: 2
Brève description: produits bruts
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
les prestations font l'objet de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: produits hors écolabellisés et bruts
Numéro du lot: 3
Brève description: produits hors écolabellisés et bruts
Valeur estimée hors TVA: 97 200 EUR 💰
Intitulé du lot: petits matériels d'entretien et consommables
Numéro du lot: 4
Brève description: petits matériels d'entretien et consommables
Valeur estimée hors TVA: 127 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
les prestations font l'objet de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: guéret
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (en points)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Nom du pouvoir adjudicateur: hôtel du Département : Service commande publique
Adresse postale: hôtel du Département
Commune postale: Gueret Cedex
Pays: Creuse 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Téléphone: +33 544302807 📞
Fax: +33 544302527 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les délai(s)d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du règlement de la consultation.Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 131-372868 (2022-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 446 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-617251
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-372868
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-02 📅
Nom: hycodis
Adresse postale: za Porte Du Quercy
Commune postale: Montayral
Code postal: 47500
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser Et Coli
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 215-617251 (2022-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 446 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-617251
Se réfère à l'avis: 2022/S 131-372868
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
une clause de réexamen est prévue à l'article 1.10 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-02 📅
Nom: hycodis
Adresse postale: za Porte Du Quercy
Commune postale: Montayral
Code postal: 47500
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser Et Coli
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Référence
Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent aux montants maximum en euro(s) Ht reconductions éventuelles incluses.Pub antérieure en plus Joue : avis initial paru Boamp no22-94628,09/07/2022. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de Mme Brunaud - conseil Départemental Creuse - commande publique - bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend.9/12h, 14/16h - bureau-marches@creuse.fr-(+33)05.44.30.28.07.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.R.551-7 du Cja pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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