cette consultation a pour objet l'acquisition et la livraison sur sites de produits, d'auxiliaires et de matériaux horticoles pour les parcs, les jardins, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits, d'auxiliaires et de matériaux horticoles
220163”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“cette consultation a pour objet l'acquisition et la livraison sur sites de produits, d'auxiliaires et de matériaux horticoles pour les parcs, les jardins,...”
Brève description
cette consultation a pour objet l'acquisition et la livraison sur sites de produits, d'auxiliaires et de matériaux horticoles pour les parcs, les jardins, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Engrais d'origine animale ou végétale📦
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits agrochimiques📦
Produits/services supplémentaires: Pesticides📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“cette consultation a pour objet l'acquisition et la livraison sur sites de produits, d'auxiliaires et de matériaux horticoles pour les parcs, les jardins,...”
Description du marché
cette consultation a pour objet l'acquisition et la livraison sur sites de produits, d'auxiliaires et de matériaux horticoles pour les parcs, les jardins, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Crtière technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère délai
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 125
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“options au sens du droit communautaire (reconduction, avenant etmarché complémentaire) : ouioption au sens du droit Français : non”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) dûment complétée...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) dûment complétée ;-Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature?) ;-La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;-Le formulaire Dc1 fourni par le Département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;Nota : la preuve de la capacité financière du candidat peut être apportée par tous moyens.? Pour pouvoir candidater, les chiffres d'affaires annuels fournis par le candidat devront être supérieur à 150 000 euro(s) . Les 3 derniers chiffres d'affaires annuels avant la crise peuvent être pris en compte
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des références professionnelles des trois dernières années, c'est-à-dire la liste des principales fournitures effectuées. Pour chaque référence est...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des références professionnelles des trois dernières années, c'est-à-dire la liste des principales fournitures effectuées. Pour chaque référence est attendu, le montant, les dates de livraisons et les coordonnées des clients public ou privé avec les attestations de bonne exécution.? Exigence minimale attendue de 3 références similaires d'un montant de 50 000 euro(s) Ht par an.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ; ainsi que le détail du personnel d'encadrement et du personnel exécutant et un organigramme.-attestation de conformité non O.G.M. Dont le cadre est joint au Dce, dûment complété, daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du marché ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nanterre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans, le cas échéant
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le présent marché est un accord-cadre au sens des articles R2162-13 etr2162-14 du code de la commande publique, dans la limite des montants suivants :-Minimum annuel de 75 000 euro(s) HT ;-Maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 109-307163 (2022-06-03)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 109-307163
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220163l001
Date de conclusion du contrat: 2022-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cobalys
Adresse postale: 40 route de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum de 75 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht pour une durée de 12 mois, reconductible...”
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum de 75 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois 1 an
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Source: OJS 2022/S 234-674227 (2022-11-30)