fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale du Conseil Départemental des Ardennes-

Conseil départemental des Ardennes

la consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale du Conseil Départemental des Ardennes

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-10 Avis de marché
2022-12-15 Informations complémentaires
2023-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental des Ardennes
Adresse postale: hôtel du Département - cS 20001
Commune postale: Charleville Mezieres Cedex
Code postal: 08011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
Région: Ardennes 🏙️
URL: https://www.xmarches.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=24519 🌏
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=24519 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=24519 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale du Conseil...”    Afficher plus
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Brève description:
“la consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel du Département - cS 20001, 08011 charleville mezieres cedex
Description du marché:
“lot 1 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque ACOMETIS (no 2022-203-der)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande entre en vigueur à compter de la date de la réception, par le Titulaire, de la notification, pour une durée d'un an. Il...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque SCHMIDT (no 2022-204-der)”

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque SICOMETAL (no 2022-205-der)”

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot 4 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque VILLETON (no 2022-206-der)”

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot 5 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque france neige (no 2022-207-der)”

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot 6 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque RASCO (no 2022-208-der)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-16 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions de remises des offres ou des candidatures :Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.frConditions et mode de paiement pour obtenir les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 220-634314 (2022-11-10)
Informations complémentaires (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale du Conseil...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 220-634314

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: section IV
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation 15 décembre 2022 - 16:00”
Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation 06 janvier 2023 - 16:00”
Source: OJS 2022/S 245-709456 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du Département
Commune postale: Charleville Mezieres
Code postal: 08000
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale du Conseil...”    Afficher plus
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 102 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 220-634314

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: CG0800120230301042402
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque ACOMETIS (no 2022-203-der)”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-203-DER
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque SCHMIDT (no 2022-204-der)”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: europe service
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: avenue du garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-205-DER
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque SICOMETAL (no 2022-205-der)”
Nom et adresse du contractant
Nom: sicometal
Numéro d'enregistrement national: 83196316000013
Adresse postale: 13 rue des freres lumiere
Commune postale: St Claude
Code postal: 39200
Région: Jura 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022-206-DER
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot 4 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque VILLETON (no 2022-206-der)”
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements jean villeton
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: St Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022-207-DER
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot 5 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque france neige (no 2022-207-der)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2022-208-DER
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot 6 Pièces détachées d'origine constructeur (ou de qualité équivalente) pour matériels de viabilité hivernale de marque RASCO (no 2022-208-der)”
Nom et adresse du contractant
Nom: rectif 15000
Numéro d'enregistrement national: 33020041100040
Adresse postale: route de toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 046-135702 (2023-03-01)