fourniture et livraison de mobilier urbain
Communauté d agl Limoges Métropole
les prestations sont décrites au CCTP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-28 | Avis de marché |
| 2023-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2022-F160
Brève description: les prestations sont décrites au CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl limoges metropole
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 555457900 📞
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000796
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: barrières et potelets
Numéro du lot: 01
Brève description: les prestations à exécuter sont décrites au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: mobilier d'agrément
Numéro du lot: 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire de Limoges Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22438_909025.html 🌏
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Source: OJS 2023/S 001-000796 (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2022-F160
Brève description: les prestations sont décrites au CCTP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl limoges metropole
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 555457900 📞
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000796
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Lot(s) Montant maximum annuel (H.T.).
01 200 000 euros
02 200 000 euros
chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire n'est exigée.
Les critères relatifs à la candidature sont :
Capacités techniques et financières
capacités professionnelles
la Valeur Technique est notée sur 20 points et sera appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants :
- qualité des produits : épaisseur des matériaux, types de soudures ou d'assemblages, et traitement des finitions - 30 %
Le Prix des Prestations est noté sur 20 points et sera apprécié en fonction du BPU et du DQE, selon la formule suivante :
Note = 20 X (Valeur de l'offre moins disante / Valeur de l'offre analysée) - 40 %
Les Performances en matière de protection de l'environnement sont notées sur 20 points et seront appréciées en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous-critères suivants : 20%
le délai de livraison est noté sur 20 points et sera apprécié en fonction des délais indiqués par le candidat à l'a.e. Et selon la formule suivante :
Note = 20 X (délai le plus court / délai analysé) 10 %
Les sous-critères sont définis au règlement de la consultation
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite.
Les candidats transmettront obligatoirement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com. Dans cette hypothèse, la réponse se fera par voie électronique.
une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Limoges
1, cours Vergniaud - 87000 Limoges
Tél : 05.55.33.91.55
Courriel : greffe.ta-limoges@juradmin.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: barrières et potelets
Numéro du lot: 01
Brève description: les prestations à exécuter sont décrites au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Numéro du lot: 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire de Limoges Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1) - eventuellement datée et signée
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R. 2143-6 et suivants du Code de la Commande Publique (Dc1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Dc1)
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
la preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22438_909025.html 🌏
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Lot(s) Montant maximum annuel (H.T.).
01 200 000 euros
02 200 000 euros
chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire n'est exigée.
Les critères relatifs à la candidature sont :
Capacités techniques et financières
capacités professionnelles
la Valeur Technique est notée sur 20 points et sera appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants :
- qualité des produits : épaisseur des matériaux, types de soudures ou d'assemblages, et traitement des finitions - 30 %
Le Prix des Prestations est noté sur 20 points et sera apprécié en fonction du BPU et du DQE, selon la formule suivante :
Note = 20 X (Valeur de l'offre moins disante / Valeur de l'offre analysée) - 40 %
Les Performances en matière de protection de l'environnement sont notées sur 20 points et seront appréciées en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous-critères suivants : 20%
le délai de livraison est noté sur 20 points et sera apprécié en fonction des délais indiqués par le candidat à l'a.e. Et selon la formule suivante :
Note = 20 X (délai le plus court / délai analysé) 10 %
Les sous-critères sont définis au règlement de la consultation
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite.
Les candidats transmettront obligatoirement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com. Dans cette hypothèse, la réponse se fera par voie électronique.
Afficher plus
une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Limoges
1, cours Vergniaud - 87000 Limoges
Tél : 05.55.33.91.55
Courriel : greffe.ta-limoges@juradmin.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Source: OJS 2023/S 001-000796 (2022-12-28)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-017205
Se réfère à l'avis: 2023/S 001-000796
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: les prestations sont définies au CCTP
Numéro du lot: 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Delais de livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: limoges metropole
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Source: OJS 2023/S 007-017205 (2023-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-017205
Se réfère à l'avis: 2023/S 001-000796
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: les prestations sont définies au CCTP
Numéro du lot: 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Delais de livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: limoges metropole
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Source: OJS 2023/S 007-017205 (2023-01-05)
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