Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels technique pour les besoins de la ville de Bussy-Saint-Georges
2022-001”
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“fourniture et livraison de matériels technique pour les besoins de la ville de Bussy-Saint-Georges”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 372 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Description du marché:
“montant minimum annuel de 2 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 20 000euros (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois fermes à compter de sa date de notification officielle. Il est reconductible de manière...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois fermes à compter de sa date de notification officielle. Il est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée totale de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 5 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 1 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 8 000 euros (H.T.)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture et droguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 2 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 3 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 20 000 euros (H.T.)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 4 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 25 000 euros (H.T.)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Câble, fil métallique et produits connexes📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 10 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillages pour le bâtiment et la voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de réparation routière📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 2 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 40 000 euros (H.T.)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Description du marché:
“montant minimum annuel de 3 000 euros (H.T.) Montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois fermes, à compter de sa date de notification officielle L'Accord-Cadre avec minimum et avec...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois fermes, à compter de sa date de notification officielle L'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, notifiés au fur et à mesure des besoins, sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et des prix remisés du(des) catalogue(s) du titulaire pour les articles hors Bpu.Chaque accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.Les dépenses liées à l'exécution du présent contrat seront imputées sur le budget de la Commune.En application de l'article R.2161-4 du Code de la commande publique, l'acheteur, se réserve le droit de décider d'examiner les offres avant les candidatures. Dans ce cas, il procédera à l'analyse de la candidature des attributaires pressentis, dans les conditions de l'article R.2144. Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financièresles attributaires seront invités à déposer les attestations prévues à l'article 8 du RC, sur la plateforme en ligne sécurisée à l'adresse suivante : https://declarants.e-attestations.comLa non-transmission de ces documents dans les délais impartis entraînera l'attribution du contrat au candidat classé en seconde position du classement des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ;- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 093-253792 (2022-05-10)
Informations complémentaires (2022-06-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 093-253792
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-06-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 116-325633 (2022-06-13)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels techniques pour les besoins de la ville de Bussy-Saint-Georges
2022-001”
Brève description:
“fourniture et livraison de matériels techniques pour les besoins de la ville de Bussy-Saint-Georges”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 292 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 093-253792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Plomberie
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais sas
Adresse postale: 7 rue d'atalante - citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.legallais.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ets georges vilatte
Adresse postale: 8 Route de la Bonde
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.vilatte-bois-panneaux.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Peinture et droguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: decosphere
Adresse postale: 12 rue Georges Truffaut
Commune postale: Servon
Code postal: 77170
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://decosphereparis.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 : Quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais
Adresse postale: 7 Rue d'atalante Citis
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6 : Serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 7 : Matériel informatique
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar france distribution
Adresse postale: 18-20 Quai du Pont du jour
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.sonepar.fr/fr-FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot 8 : Outillages pour le bâtiment et la voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: sas foussier
Adresse postale: zac du monne - 21 rue du chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.foussier.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 9 : Matériaux de voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: diap france
Adresse postale: 3 Allée des rousselets - zac des Vallières
Commune postale: Thorigny-sur-Marne
Code postal: 77400
URL: https://www.diapfrance.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot 10 : Sel de déneigement
Nom et adresse du contractant
Nom: ogamalp
Adresse postale: 230 rue de Savoie
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.ogamalp.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰