la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels et équipements d'activités physiques et sportives à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances et des clubs de sport et centres sportifs de la ville de Colombes.Le marché est réparti en 3 lots- lot 1 : Fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport-lot 2 : Fourniture et livraison de vélos et accessoires liés-lot 3 : Fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liésles besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.Lieux d'exécution : territoire de colombes et centres de vacances situés à Sainte-Marie-Sur-Mer (44) et à Vallangougard (95)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 22ff-Cp-1047-R
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels et équipements d'activités physiques et sportives à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances et des clubs de sport et centres sportifs de la ville de Colombes.Le marché est réparti en 3 lots- lot 1 : Fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport-lot 2 : Fourniture et livraison de vélos et accessoires liés-lot 3 : Fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liésles besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.Lieux d'exécution : territoire de colombes et centres de vacances situés à Sainte-Marie-Sur-Mer (44) et à Vallangougard (95)
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels et équipements d'activités physiques et sportives à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances et des clubs de sport et centres sportifs de la ville de Colombes.Le marché est réparti en 3 lots- lot 1 : Fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport-lot 2 : Fourniture et livraison de vélos et accessoires liés-lot 3 : Fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liésles besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.Lieux d'exécution : territoire de colombes et centres de vacances situés à Sainte-Marie-Sur-Mer (44) et à Vallangougard (95)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport
Numéro du lot: 1
Brève description:
matériels pour les activités sportives pour les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les clubs et centres sportifs et les centres de vacances de la ville de Colombes
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne peut excéder quatre ans
Intitulé du lot: fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liés
Numéro du lot: 3
Brève description:
gros matériel et équipement de sport les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les structures jeunesse, les clubs et centres sportifs et les centres de vacances de la ville de Colombes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :-Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :-Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
Situation économique et financière:
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;
Capacité technique et professionnelle:
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-en cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 " déclaration de sous-traitance " rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-en cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 " déclaration de sous-traitance " rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr -La présente consultation revêt la forme d'un APPEL D'Offres OUVERT passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu à prix unitaires sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires.le marché prend effet à compter de sa date de notification et est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne peut excéder quatre ans.La remise d'échantillons est obligatoire pour les lots 1 et 2.Une prestation supplémentaire éventuelle facultative a été autorisée pour les lots no2 et no 3
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr -La présente consultation revêt la forme d'un APPEL D'Offres OUVERT passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu à prix unitaires sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires.le marché prend effet à compter de sa date de notification et est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne peut excéder quatre ans.La remise d'échantillons est obligatoire pour les lots 1 et 2.Une prestation supplémentaire éventuelle facultative a été autorisée pour les lots no2 et no 3
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marchérecours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta
Informations sur les délais d'introduction des recours
recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marchérecours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta
Source: OJS 2022/S 164-463716 (2022-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-171931
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-463716
Numéro JO-S: 58
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Nom: decathlon France
Adresse postale: 4 Bd De Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷 Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: sports Et Loisirs
Adresse postale: rue Bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 83480
Pays: Var
🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence Informations complémentaires
montant maximum annuel Lot 1 (Ht):120 000 euro(s) Montant maximum annuel Lot 3 (Ht):130 000 euro(s)