la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels et équipements d'activités physiques et sportives à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances et des clubs de sport et centres sportifs de la ville de Colombes.Le marché est réparti en 3 lots- lot 1 : Fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport-lot 2 : Fourniture et livraison de vélos et accessoires liés-lot 3 : Fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liésles besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.Lieux d'exécution : territoire de colombes et centres de vacances situés à Sainte-Marie-Sur-Mer (44) et à Vallangougard (95)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Materiels Et Equipements D'Activites Physiques Et Sportives
22ff-Cp-1047-R”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels et équipements d'activités physiques et sportives à destination des enfants des...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels et équipements d'activités physiques et sportives à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances et des clubs de sport et centres sportifs de la ville de Colombes.Le marché est réparti en 3 lots- lot 1 : Fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport-lot 2 : Fourniture et livraison de vélos et accessoires liés-lot 3 : Fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liésles besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.Lieux d'exécution : territoire de colombes et centres de vacances situés à Sainte-Marie-Sur-Mer (44) et à Vallangougard (95)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de plein air et sur courts📦
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“matériels pour les activités sportives pour les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les clubs et centres sportifs et les...”
Description du marché
matériels pour les activités sportives pour les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les clubs et centres sportifs et les centres de vacances de la ville de Colombes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne peut excéder quatre ans”
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel (H.T.): 120 000 euro(s) Estimation financière annuelle (Ht):45 000 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vélos et accessoires liés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“vélos et accessoires pour les écoles, les clubs et centres sportifs, les centres de loisirs et de vacances et les services municipaux utilisateurs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel (H.T.) : 30 000 euro(s) Estimation financière annuelle (Ht) :10 000 euro(s) Remise d'échantillons obligatoireprestation...”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“gros matériel et équipement de sport les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les structures jeunesse, les clubs et centres...”
Description du marché
gros matériel et équipement de sport les structures de la Petite Enfance, les écoles, les accueils de loisirs, les structures jeunesse, les clubs et centres sportifs et les centres de vacances de la ville de Colombes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel (H.T.) : 130 000 euro(s) Estimation financière annuelle (Ht): 45 000 euro(s) Prestation supplémentaire éventuelle facultative”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :-Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-en cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 " déclaration de sous-traitance " rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr -La présente consultation revêt la forme d'un APPEL D'Offres OUVERT passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu à prix unitaires sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires.le marché prend effet à compter de sa date de notification et est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne peut excéder quatre ans.La remise d'échantillons est obligatoire pour les lots 1 et 2.Une prestation supplémentaire éventuelle facultative a été autorisée pour les lots no2 et no 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marchérecours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta
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Source: OJS 2022/S 164-463716 (2022-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-463716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M225001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de matériels pour activités sportives et accessoires de sport”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon France
Adresse postale: 4 Bd De Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de vélos et accessoires liés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: M225003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de gros matériel et équipements avec accessoires liés
Nom et adresse du contractant
Nom: sports Et Loisirs
Adresse postale: rue Bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 83480
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰