Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture et poussettes principalement pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris
2200268”
Produits/services: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons📦
Brève description:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture et poussettes principalement pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture destinés à l'alimentation et à la préparation des aliments” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture destinés à l'alimentation et à la préparation des aliments” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture non destinés à l'alimentation et la préparation des aliments” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poussettes📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture non destinés à l'alimentation et la préparation des aliments”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 400 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dc1 et Dc2 ou DUME
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (partie iv b 1a) et 3) du Dume).Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie iv c 1b) du Dume). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère social détaillés à l'article 1.5.1 du Cahier des Clauses administratives...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère social détaillés à l'article 1.5.1 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap) et à caractère environnemental détaillés à l'article 5 du Cahier des Clauses techniques Particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-26
14:00 📅
“au titre de la candidature, les soumissionnaires fourniront la fiche contact présente dans le dossier de consultation.pour les 2 lots, il est demandé la...”
au titre de la candidature, les soumissionnaires fourniront la fiche contact présente dans le dossier de consultation.pour les 2 lots, il est demandé la remise obligatoire d'un exemplaire de chaque échantillon. Pour des raisons organisationnelles, un deuxième exemplaire est demandé sans qu'il ne soit obligatoire.Les échantillons fournis doivent impérativement respecter les caractéristiques indiquées au bordereau de prix unitaires ainsi que les prescriptions techniques du CCTP. Ces échantillons sont listés à l'annexe no3 du Règlement de Consultation (Rc). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées à l'article 3.4 du Rc.Conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confierultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 060-154618 (2022-03-21)
Informations complémentaires (2022-04-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 060-154618
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-04-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 26 avril 2022 à 14 h 00
Nouvelle valeur
Texte: 10 mai 2022 à 14 h 00
Source: OJS 2022/S 075-201151 (2022-04-12)
Informations complémentaires (2022-04-29)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-04-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 26/04/2022 à 14 h 00
Nouvelle valeur
Texte: 23 mai 2022 à 14 h 00
Source: OJS 2022/S 087-236222 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-09-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 400 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traités à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-154618
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022F05556
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture destinés à l'alimentation et à la préparation des aliments”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: agl renard distribution presta baby
Adresse postale: 14 rue Jeanne Hachette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022F05557
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de matériels de puériculture non destinés à l'alimentation et à la préparation des aliments”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: les 3 OURS
Adresse postale: parc Océalim, no4 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
“les contrats sont consultables en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des...”
les contrats sont consultables en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché).conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confierultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans lesconditions prévues par la réglementation
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 172-486902 (2022-09-02)