fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - 12 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale:
“direction Générale Adjointe des Territoires, Education Vivre Ensemble - direction de la Culture, de la Jeunesse et des Sports - mission Lecture Publique et...”
Adresse postale
direction Générale Adjointe des Territoires, Education Vivre Ensemble - direction de la Culture, de la Jeunesse et des Sports - mission Lecture Publique et Direction Générale des Services - sécrétariat Général - direction de la Vie Institutionnelle - equipe Documentation 179 avenue des Lilas
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des...”
Titre
fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
DCJS_2022120
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des...”
Brève description
fourniture et livraison de livres non scolaires imprimés, livres non scolaires lus, livres numériques, compacts disques et vinyles pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - 12 lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour adultes : fictions en français
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: livres pour adultes : fictions en français
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 15 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 15 000 euro(s) maximum : 80 000 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour adultes : fictions policières en français
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres pour adultes : fictions policières en français
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 5 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 5 000 euro(s) maximum : 30 000 euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour adultes : essais et documentaires en français
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: livres pour adultes : essais et documentaires en français
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 10 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 10 000 euro(s) maximum : 50 000 euro(s)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour jeunesse :fictions et documentaires en français
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: livres pour jeunesse :fictions et documentaires en français
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées en français pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: bandes dessinées en français pour les adultes et la jeunesse
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 7 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 7 000 euro(s) maximum : 35 000 euro(s)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres et méthodes en langues étrangères avec notices de catalogage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: livres et méthodes en langues étrangères avec notices de catalogage
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 1 500...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 1 500 euro(s) maximum : 20 000 euro(s)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres " publics spécifiques " en français pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: livres " publics spécifiques " en français pour les adultes et la jeunesse
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 5 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 5 000 euro(s) maximum : 60 000 euro(s)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres numériques: fictions et documentaires (français et Vo) pour les adultes et la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“livres numériques: fictions et documentaires (français et Vo) pour les adultes et la jeunesse” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 15 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 15 000 euro(s) maximum : 40 000 euro(s)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compacts disques audios et vinyles avec notices catalographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Description du marché: compacts disques audios et vinyles avec notices catalographiques
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 1 500...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 1 500 euro(s) maximum : 35 000 euro(s)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonds local Basque
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fonds local Basque : documents imprimés et compacts disques audio avec notices, relatifs aux Pyrénées-Atlantiques, Pays basque, régions limitrophes et...”
Description du marché
fonds local Basque : documents imprimés et compacts disques audio avec notices, relatifs aux Pyrénées-Atlantiques, Pays basque, régions limitrophes et pyrénéennes en français, basque et en espagnol
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Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023- reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 1 500 euro(s)...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023- reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 1 500 euro(s) maximum : 20 000 euro(s)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonds local béarnais-gascon-occitan
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“fonds local béarnais-gascon-occitan : documents imprimés relatifs au Béarn, au département des Pyrénées-Atlantiques, aux régions limitrophes et pyrénéennes...”
Description du marché
fonds local béarnais-gascon-occitan : documents imprimés relatifs au Béarn, au département des Pyrénées-Atlantiques, aux régions limitrophes et pyrénéennes en français, en béarnais, occitan, italien et en espagnol
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents relatifs aux compétences du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: documents relatifs aux compétences du Département
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 7 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2023 - reconductible 3 fois Montant annuel (T.T.C.) : minimum : 7 000 euro(s) maximum : 28 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)Le candidat...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)Le candidat produit si nécessaires les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
16:15 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“crédits départementaux : Chapitre : 011 - nature : 6182 - fonction : 0202 - délai global de paiement de 30 jours. - Prix unitaireles réponses électroniques...”
crédits départementaux : Chapitre : 011 - nature : 6182 - fonction : 0202 - délai global de paiement de 30 jours. - Prix unitaireles réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative.Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : https://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : Dcjs_2022120). L'Accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés " .zip ". Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - hôtel du Département - dGADGS - direction juridique et de la commande publique - mission marchés- 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos - 50 cours Lyautey Bp543
Commune postale: Pau.
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.pau.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux”
Adresse postale: 4 B Esplanade Charles-De-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://www.pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 143-408543 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2023-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 185823.94 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-408543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022162
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres pour adultes : fictions en français
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas librairie tonnet
Adresse postale: 5 Place Marguerite Laborde - bP 835
Commune postale: Pau
Code postal: 64008
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022163
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres pour adultes : fictions policières en français
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3 Bis Place Marguerite Laborde - bP 835
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022164
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres pour adultes : essais et documentaires en français
Nom et adresse du contractant
Nom: sas univerdis espace culturel e.leclerc
Adresse postale: avenue Louis Sallenave
Code postal: 64000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 900 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022165
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: livres pour jeunesse :fictions et documentaires en français
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: avenue louis Sallenave
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 650 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022166
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: livres et méthodes en langues étrangères avec notices de catalogage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: abrakadabra
Adresse postale: 8 Avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 100 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022167
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: compacts disques audios et vinyles avec notices
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gamannecy gam sas
Adresse postale: 7 route de Nanfray - cS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1255.04 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022168
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fonds local Basque
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie elkar
Adresse postale: 9 rue des gouverneurs
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6390.98 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022169
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fonds local béarnais-gascon-occitan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 700 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022170
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: documents relatifs aux compétences du Département
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 920 💰
“les modalités de consultation du contrat : Le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGADGS...”
les modalités de consultation du contrat : Le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGADGS -Direction juridique et de la commande publique - mission Marchés - 64 avenue Jean Biray 64058 Pau cedex 9 (Horaires : 8h30-12h00 / 14h00-17h00) - tél :0559114347.missionmarches@le64.fr
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Source: OJS 2023/S 020-052236 (2023-01-24)