la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de jeux, jouets et jeux de société à destination des enfants clamartois (crèches, écoles, service jeunesse, ludothèques) et usagers du CCAS de la Ville de Clamart
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de jeux, jouets et jeux de société à destination des enfants clamartois (crèches, écoles, service jeunesse, ludothèques) et usagers du CCAS de la Ville de Clamart
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“jeux, jouet et jeux de société pour les écoles, centre de loisirs, service jeunesse et CCAS (à partir de 4 ans)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“jeux, jouet et jeux de société pour les écoles, centre de loisirs, service jeunesse et CCAS (à partir de 4 ans)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est valable à compter de sa notification jusqu'au 31 octobre 2023. Il est ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction...”
Description des renouvellements
le marché est valable à compter de sa notification jusqu'au 31 octobre 2023. Il est ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède 4 ans et 6 mois
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale totale pour la durée du marché, périodes de reconduction incluses”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“jeux, jouets et jeux de société pour les structures de la petite enfance (0 - 3 ans)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“jeux, jouets et jeux de société pour les structures de la petite enfance (0 - 3 ans)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale totale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction incluses”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux, jouets et jeux de société pour les enfants porteurs de handicap
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“jeux, jouets et jeux de société pour les enfants porteurs de handicap. - Par enfants porteurs de handicap, il faut entendre : handicap moteur, autisme,...”
Description du marché
jeux, jouets et jeux de société pour les enfants porteurs de handicap. - Par enfants porteurs de handicap, il faut entendre : handicap moteur, autisme, handicap mental, troubles Dys, troubles psychiques, handicap auditif, handicap visuel. Les jeux et jouets pour les enfants porteurs de handicap doivent :
O Pouvoir être utilisés de différentes façons
o Il doit être riche en contenu éducatif et en sensations
o Il est évolutif
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale totale pour toute la durée du contrat, périodes de reconduction incluses”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le DUME ou la lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe)
Obligatoire en cas de...”
Liste et brève description des conditions
1. Le DUME ou la lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe)
Obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls
: une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une
déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
l2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;2. Un
document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager
l'opérateur économique en matière contractuelle ;3a. Le DUME ou la déclaration du candidat
(imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément
suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3b. Le DUME ou la déclaration du
candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant
l'élément suivant : une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
3b. Le DUME ou la déclaration du
candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant
l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires
concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;5. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;5. Une déclaration indiquant l'outillage,
le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent
marché ;6. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même
nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre administratif - direction de la Commande Publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aapc avril 2026
Informations complémentaires
“le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique
dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30)...”
le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique
dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30) jours
à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en
application des articles R2192-10 et R2192-12 à R2192-12 du Code de la Commande Publique.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité
forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts
moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la
date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R2192-31 à
r2192-36 et D2192-35 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est
égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de
refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jourdu semestre de l'année civile au
cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de
pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40
euros. Les dépenses du Marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 102-283049 (2022-05-23)