la prestation consiste à réaliser pour le Département de la Vienne, la fourniture et la livraison de graves provenant soit de carrières, soit de centrales de recyclage avec des matériaux granulaires recyclés issus des chantiers du BTP (déconstructions de bâtiments, d'ouvrages de génie civil et de chaussées) nécessaires aux travaux d'entretien et d'aménagement de chaussées, réalisés en régie par les agents de la Direction des Routes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, passé avec un seul opérateur par lot, sans minimum et avec un montant maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de graves destinés au calage d'accotements et à la structure de chaussée des routes départementales de la Vienne
2022-PER-010”
Produits/services: Matériaux de construction routière📦
Brève description:
“la prestation consiste à réaliser pour le Département de la Vienne, la fourniture et la livraison de graves provenant soit de carrières, soit de centrales...”
Brève description
la prestation consiste à réaliser pour le Département de la Vienne, la fourniture et la livraison de graves provenant soit de carrières, soit de centrales de recyclage avec des matériaux granulaires recyclés issus des chantiers du BTP (déconstructions de bâtiments, d'ouvrages de génie civil et de chaussées) nécessaires aux travaux d'entretien et d'aménagement de chaussées, réalisés en régie par les agents de la Direction des Routes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, passé avec un seul opérateur par lot, sans minimum et avec un montant maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière📦
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur nord département de la Vienne
Description du marché:
“fourniture et livraison de graves GNT calcaires - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les...”
Description du marché
fourniture et livraison de graves GNT calcaires - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les Trois Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux, Nieuil l'espoir, Neuville et Poitiers (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant total maximum du lot sur la durée maximum de l'accord-cadre”
fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée. Ce lot comprend : les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les Trois Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux, Nieuil l'espoir, Neuville et Poitiers (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur nord du département de la Vienne
Description du marché:
“fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais...”
Description du marché
fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les Trois Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux, Nieuil l'espoir, Neuville et Poitiers (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur sud du département de la Vienne
Description du marché:
“fourniture et livraison de graves GNT calcaires - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon,...”
Description du marché
fourniture et livraison de graves GNT calcaires - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne, Latillé et Lusignan (Subdivisions de L'Isle Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée - secteur Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle...”
Description du marché
fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne, Latillé et Lusignan (Subdivisions de L'Isle Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain,...”
Description du marché
fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne, Latillé et Lusignan (Subdivisions de L'Isle Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: transmission des candidatures et des offres par voie électronique
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-03-18 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-18
16:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“pour information, la date d'ouverture des offres indiquée dans le présent avis n'a qu'une valeur indicative”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la valeur totale estimée correspond au montant total maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée maximum. Les candidats pourront obtenir...”
la valeur totale estimée correspond au montant total maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée maximum. Les candidats pourront obtenir gratuitement le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres, par retrait sur la plate forme de dématérialisation des marchés publics accessible sous l'adresse URL suivante : https://marches.departement86.fr. L'Acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les renseignements complémentaires seront communiqués 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres si une demande, via la plateforme de dématérialisation des marchés publics, est parvenue au plus tard 8 jours avant cette date. Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants : le référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et s.) et le référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 204-578124 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais...”
Description du marché
Fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Loudun, Saint Jean de Sauves, Mirebeau, Saint Gervais les Trois Clochers, Lencloître, Châtellerault, Pleumartin, Vouneuil sur Vienne, Saint Georges les Baillargeaux, Nieuil l'espoir, Neuville et Poitiers (Subdivisions de Loudun, Châtellerault et Poitiers/Futuroscope)
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Description du marché:
“Fourniture et livraison de graves GNT calcaires - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon,...”
Description du marché
Fourniture et livraison de graves GNT calcaires - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne, Latillé et Lusignan (Subdivisions de L'Isle Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope)
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle...”
Description du marché
Fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée - ce lot comprend : les centres d'exploitations de Charroux, Civray, Gençay, l'isle Jourdain, Montmorillon, Chauvigny, Saint Savin, Vivonne, Latillé et Lusignan (Subdivisions de L'Isle Jourdain, Montmorillon et Poitiers/Futuroscope)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-578124
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: roiffé Travaux Location
Numéro d'enregistrement national: 48920041000012
Adresse postale: 4 rue du Souvenir
Commune postale: Roiffe
Code postal: 86120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549987638📞
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230031
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée - secteur Nord” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230032
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230033
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de graves GNT calcaires - secteur Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Calcaires de Payroux
Numéro d'enregistrement national: 38094964400021
Adresse postale: 1 chemin du Désert
Commune postale: Usson-du-Poitou
Code postal: 86350
Téléphone: +33 549595331📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture et livraison de graves de déconstruction ou GNT recyclée - secteur Sud” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 20230034
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et livraison de graves GNT dioritiques - secteur Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Carrières IRIBARREN
Numéro d'enregistrement national: 42287256400014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“la valeur totale indiquée par lot et pour l'ensemble du marché correspond au montant maximum prévu pour la durée maximale du marché (4 ans)”
Source: OJS 2023/S 036-105466 (2023-02-15)