la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et matériels de loisirs créatifs à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances, des structures jeunesse et divers services de la ville de Colombes.Lieu(X) d'exécution : sur le territoire de la ville de Colombes et dans le centre de vacances situé à Sainte-Marie-Sur-Mer (44)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de fournitures scolaires et matériels de loisirs créatifs
22ff-Cp-1022-M”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et matériels de loisirs créatifs à destination des enfants des...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et matériels de loisirs créatifs à destination des enfants des crèches, des écoles, des accueils de loisirs, des centres de vacances, des structures jeunesse et divers services de la ville de Colombes.Lieu(X) d'exécution : sur le territoire de la ville de Colombes et dans le centre de vacances situé à Sainte-Marie-Sur-Mer (44)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“achat et livraison de fournitures scolaires essentiellement pour les écoles, les accueils de loisirs, les crèches et les centres de vacances de la ville de...”
Description du marché
achat et livraison de fournitures scolaires essentiellement pour les écoles, les accueils de loisirs, les crèches et les centres de vacances de la ville de Colombes, tels que : cahiers, stylos, crayons, classeurs, pochettes?
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction. La durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
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Informations complémentaires: montant maximum annuel (H.T.):250 000 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat et livraison de matériels de loisirs créatifs pour les écoles, les crèches, les accueils de loisirs, les structures jeunesse et divers services de la...”
Description du marché
achat et livraison de matériels de loisirs créatifs pour les écoles, les crèches, les accueils de loisirs, les structures jeunesse et divers services de la ville tels que peinture, feutres, crayons de couleurs, feutrine, perles, objets à décorer?
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :-Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-en cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 " déclaration de sous-traitance " rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental en application de l'article...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental en application de l'article L.2112-2 du code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-14
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr -APPEL D'Offres OUVERT passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu à prix unitaires sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires.Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.Les sous-critères sont détaillés au règlement de la consultation.L'offre comprend la remise d'échantillons dans les conditions décrites au règlement de la consultation. L'Absence des échantillons demandés entraînera l'irrégularité de l'offre qui ne sera pas analysée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marchérecours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta
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Source: OJS 2022/S 025-060812 (2022-02-01)
Avis d'attribution de marché (2022-06-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 025-060812
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M225004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Allee De La Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M225005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels de loisirs créatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants indiqués sont les montants maximums Ht reconductions comprises
Source: OJS 2022/S 111-311253 (2022-06-07)