les caractéristiques attendues pour certains articles sont renseignées dans le Bpu, les articles doivent donc être de qualité similaire à ces exigences.En outre, les fournitures et matériels de bureau sont destinés à un usage quotidien, ils devront donc :- résister aux chocs- présenter une utilisation et une ergonomie optimales à l'usage quotidienpar ailleurs, le papier et les enveloppes devront :- résister à un usage normalles cartouches d'encre et de toner sont destinés à un usage quotidien et intensif, elles devront donc :- faire preuve d'une durée de vie conforme à un usage administratifde plus, les matériels de loisir créatifs sont destinés à l'usage des enfants, ils devront donc :- ne pas présenter de risques nocifs pour les enfants (sauf en cas de prescriptions contraires du fournisseur)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de fournitures administratives
2022-Ao-Fcs-002
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Brève description:
“les caractéristiques attendues pour certains articles sont renseignées dans le Bpu, les articles doivent donc être de qualité similaire à ces exigences.En...”
Brève description
les caractéristiques attendues pour certains articles sont renseignées dans le Bpu, les articles doivent donc être de qualité similaire à ces exigences.En outre, les fournitures et matériels de bureau sont destinés à un usage quotidien, ils devront donc :- résister aux chocs- présenter une utilisation et une ergonomie optimales à l'usage quotidienpar ailleurs, le papier et les enveloppes devront :- résister à un usage normalles cartouches d'encre et de toner sont destinés à un usage quotidien et intensif, elles devront donc :- faire preuve d'une durée de vie conforme à un usage administratifde plus, les matériels de loisir créatifs sont destinés à l'usage des enfants, ils devront donc :- ne pas présenter de risques nocifs pour les enfants (sauf en cas de prescriptions contraires du fournisseur)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre📦
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Produits/services supplémentaires: Peintures scolaires📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue des hêtres pourpres 91580 - 91580 - etréchy
Description du marché:
“les caractéristiques attendues pour certains articles sont renseignées dans le Bpu, les articles doivent donc être de qualité similaire à ces exigences” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la notification du contrat.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la notification du contrat.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papiers et enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cartouches d'encre et toner
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale de moins de six mois. Il s'agit de l'attestation émanant de l'union de recouvrement pour la Sécurité sociale et les Allocations familiales (Urssaf) ou de la Mutualité sociale agricole (Msa)- la liste nominative des salariés étrangers employés par ce dernier et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du Code du travail, le cas échéant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-12
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): etrechy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialiséela valeur estimée renseignée correspond à la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2022/S 111-310643 (2022-06-07)
Informations complémentaires (2022-07-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 111-310643
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 12/07/2022 à 12h00lieu: Etrechy
Nouvelle valeur
Texte: date: 19/07/2022 à 12h00lieu: Etrechy
Source: OJS 2022/S 130-369100 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue des hêtres pourpres 91580 91580 - etréchy
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 111-310643
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-Ao-Fcs-002-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de matériels de bureau
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nvburo
Adresse postale: 601 avenue Blaise Pascal
Commune postale: Moissy Cramayel Cedex
Code postal: 77555
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de papiers et enveloppes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-Ao-Fcs-002-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de cartouches d'encre et toner
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mediaoctets
Adresse postale: 50 chemin du Vieux Soldat
Commune postale: Lompret
Code postal: 59840
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-Ao-Fcs-002-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de matériels de loisirs créatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
“la valeur totale du marché indiquée précédemment, à savoir 360 000 euro(s) Ht, correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur la...”
la valeur totale du marché indiquée précédemment, à savoir 360 000 euro(s) Ht, correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur la durée totale comprenant la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction (1 an renouvelable 3 fois).Le montant est décomposé comme suit :Le montant maximum du lot 1 est de 100 000 euro(s) HtLe montant maximum du lot 2 est de 60 000 euro(s) HtLe montant maximum du lot 3 est de 30 000 euro(s) HtLe montant maximum du lot 4 est de 170 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 013-033710 (2023-01-13)