fourniture et livraison de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres
l'Objet du marché public est la fourniture et livraison de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres : pour le Gsbdd de Paris École Militaire au profit de la SEM École Militaire à Paris, pour le Gsbdd de Montlhéry au profit de l'eme de Fontainebleau, pour le CNSD au profit de la SEM de l'école Polytechnique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines...”
Titre
fourniture et livraison de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres
DAF_2022_000202
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Produits/services: Paille et plantes fourragères📦
Brève description:
“l'Objet du marché public est la fourniture et livraison de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris...”
Brève description
l'Objet du marché public est la fourniture et livraison de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres : pour le Gsbdd de Paris École Militaire au profit de la SEM École Militaire à Paris, pour le Gsbdd de Montlhéry au profit de l'eme de Fontainebleau, pour le CNSD au profit de la SEM de l'école Polytechnique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 013 057 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le le pôle de Paris École Militaire au profit de la SEM de l'école Militaire à Paris”
Titre
fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le le pôle de Paris École Militaire au profit de la SEM de l'école Militaire à Paris
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Paille et plantes fourragères📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le le pôle de Paris École Militaire au profit de la SEM de l'école Militaire à Paris”
Description du marché
fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le le pôle de Paris École Militaire au profit de la SEM de l'école Militaire à Paris
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 214402.52 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est passé pour une première période d'un an débutant à la date de réception de la notification et se terminant la veille du premier...”
Description des renouvellements
le marché public est passé pour une première période d'un an débutant à la date de réception de la notification et se terminant la veille du premier anniversaire de réception de la notification. Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de réception de la notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le pôle de Montlhéry au profit de l'eme de Fontainebleau” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le pôle de Montlhéry au profit de l'eme de Fontainebleau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 643597.40 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le pôle de Montlhéry, CNSD au profit de la SEM de l'école Polytechnique” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le pôle de Montlhéry, CNSD au profit de la SEM de l'école Polytechnique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155057.73 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-24
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-27
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: un prochain avis est susceptible de paraître en 2026
Informations complémentaires
“pour le lot no 1, le marché public est conclu avec un montant minimum de 64 000 euros HT et avec le montant maximum 680 000 euros HT sur la durée totale du...”
pour le lot no 1, le marché public est conclu avec un montant minimum de 64 000 euros HT et avec le montant maximum 680 000 euros HT sur la durée totale du marché public.Pour le lot no 2, le marché public est conclu avec un montant minimum de 132 000 euros HT et avec le montant maximum 1 600 000 euros HT sur la durée totale du marché public.Pour le lot no 3, le marché public est conclu avec un montant minimum de 24 000 euros HT et avec le montant maximum 540 000 euros HT sur la durée totale du marché public
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-1 et R.551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir : (art. R.421-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-1 et R.551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir : (art. R.421-1 et suivants du Cja): dans les 2 mois de la notification, de la déclaration d'infructuosité ou de la publication de la décision attaquée(délai supplémentaires de distance : art.r.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de peine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision no 358994 du conseil d'etat "Tarn-Et-Garonne" du 04 avril 2014), l'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours excès de pouvoir
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques - bureau du contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin - cS 21623
Commune postale: Paris
Code postal: 75509
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 988677294📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2022/S 100-276364 (2022-05-19)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et...”
Titre
fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres
DAF_2022_000202
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Brève description:
“l'Objet du marché public est la fourniture et la livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris...”
Brève description
l'Objet du marché public est la fourniture et la livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres : pour le Gsbdd de Paris École Militaire au profit de la SEM École Militaire à Paris (lot 1), pour le Gsbdd de Montlhéry au profit de l'eme de Fontainebleau (lot 2), pour le CNSD au profit de la SEM de l'école Polytechnique (lot 3)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 820 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 100-276364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 007 2022 068 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le pôle de Paris École Militaire au profit de la SEM de l'école Militaire à Paris”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: paille Service
Adresse postale: ferme de Malvoisine
Commune postale: Champeaux
Code postal: 77720
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164095596📞
Courrier électronique: contact@paille-service.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://pailleservice.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: arsonneau
Adresse postale: nire le Dolent
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Téléphone: +33 549983388📞
Courrier électronique: administration@nateval.fr📧
URL: https://arsonneau.fr🌏
Nom: riaud negoce
Adresse postale: 23 route de gif
Commune postale: Villiers-le-Bacle
Code postal: 91190
Téléphone: +33 982400449📞
Courrier électronique: contact@riaud-negoce.fr📧
URL: https://riaud-negoce.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 680 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 007 2022 069 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le pôle de Montlhéry au profit de l'eme de Fontainebleau” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Code postal: 91160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022 007 2022 072 00 00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement de fumier pour le pôle de Montlhéry, CNSD au profit de la SEM de l'école Polytechnique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 540 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-1 et R.551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir : (art. R.421-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-1 et R.551-1 du CJA, jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir : (art. R.421-1 et suivants du Cja): dans les 2 mois de la notification, de la déclaration d'infructuosité ou de la publication de la décision attaquée (délai supplémentaires de distance : art.r.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de peine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (décision no 358994 du conseil d'etat "Tarn-Et-Garonne" du 04 avril 2014), l'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours excès de pouvoir
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Source: OJS 2022/S 209-595293 (2022-10-24)