fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats de la Région Ile de France sur le segment Fruits et légumes _ Lots 1 à 6

Conseil régional d'Ile de France

le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires du segment " Fruits & Légumes " nécessaires au fonctionnement de la restauration collective des adhérents à la Centrale d'achats régionale. Il fait suite à la trajectoire Achats de déploiement progressif des marchés de denrées alimentaires dans le cadre de la généralisation des produits bio et locaux dans les EPLE franciliens

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Distri Frais Primeurs
• groupement marco et danielou (mandataire)
• Mag Prim
• mag prim (co-traitant)
• Pomona Terreazur IDF WISSOUS
• speir (nom commercial Transgourmet)
• Union Primeurs Laurance

Qui ?

• Conseil régional d'Ile de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-13	Avis de marché
2022-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 2200812
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil regional d'ile de France
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://www.iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.lavergne@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33 153855340 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=816147&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=816147&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-388642
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montant maximum fixé pour la durée ferme de 2 ans : 8 000 000 euro(s) HtEn cas de reconduction : montant maximum annuel : 4 000 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

les conditions d'attribution des lots sont précisées à l'article VI du règlement de la consultation

Intitulé du lot: fruits et légumes 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 77, 93 et 94
Numéro du lot: 1
Brève description:

fruits et légumes 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 77, 93 et 94. Les prestations sont détaillées au CCTP

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

lot 1 : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fruits et légumes 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 75, 78, 91, 92 et 95
Numéro du lot: 2
Brève description:

fruits et légumes 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 75, 78, 91, 92 et 95. Les prestations sont détaillées au CCTP

Description des renouvellements:

lot 2 : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement une fois pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement une fois pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Montant maximum pour la durée ferme de 2 ans : 9 000 000 euro(s) HtEn cas de reconduction, montant maximum pour les 2 ans : 9 000 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique en circuits courts 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 77, 93 et 94
Numéro du lot: 3
Brève description:

fruits et légumes issus de l'agriculture biologique en circuits courts 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 77, 93 et 94.Les prestations sont détaillées au CCTP

Description des renouvellements:

lot 3 : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montant maximum pour la durée ferme de 2 ans : 700 000 euro(s) (H.T.).En cas de reconduction : montant maximum annuel : 350 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique en circuits courts 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 75, 78, 91, 92 et 95
Numéro du lot: 4
Brève description:

fruits et légumes issus de l'agriculture biologique en circuits courts 1ère gamme 4ème gamme et 5ème gamme pour les départements 75, 78, 91, 92 et 95.Les prestations sont détaillées au CCTP

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification du marché.Montant maximum pour la durée ferme de 4 ans : 2 000 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pommes de terre 1ère gamme issus de circuits courts pour les départements 75, 78, 91, 92 et 95
Numéro du lot: 5
Brève description:

pommes de terre 1ère gamme issus de circuits courts pour les départements 75, 78, 91, 92 et 95.Les prestations sont détaillées au CCTP

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification du marché.Montant maximum pour la durée ferme de 4 ans : 600 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: pommes de terre 1ère gamme issus de circuits courts pour les départements 77, 93 et 94
Numéro du lot: 6
Brève description:

pommes de terre 1ère gamme issus de circuits courts pour les départements 77, 93 et 94.Les prestations sont détaillées au CCTP

Description des renouvellements:

lot 6 : l'accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montant maximum pour la durée ferme de 2 ans : 200 000 euro(s) (H.T.).En cas de reconduction : montant maximum annuel : 100 00 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

dans les locaux de l'ensemble des bénéficiaires de la Centrale d'achats de la Région-Ile-De-France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation propre de l'opérateur économique et renseignements pour l'évaluation de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles R2142-1 et suivants, R2143-3 et suivants du code de la commande publique).Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type, en lieu et place des documents demandés. Le DUME doit être rédigé en français

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire) pour les lots 3 et 4, et multi-attributaires (2 titulaires) pour les lots 1 et 2 et 5 et 6. Les modalités d'attribution des bons de commande pour les lots multi-attributaires sont précisées à l'article Ii.6 du CCAP. L'Accord-Cadre est passé à prix unitaires, sur la base des prix du bordereau des prix unitaires, et pour les lots concernés par un catalogue, sur la base du tarif public catalogue du prestataire, auquel est appliqué le cas échéant, le taux de remise unique proposé dans l'offre. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues au présent CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: saint-Ouen-Sur-Seine
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE, appréciée au regard des éléments indiqués dans le cadre de mémoire technique et de ses annexes (fiches techniques)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): RSE, apprécié au regard des éléments indiqués dans le cadre RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): PRIX, jugé au regard du devis quantitatif estimatif (DQE) et de la simulation de commande chiffrée sur la base des prix catalogue avec application de la remise consentie (figurant à l'AE)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments indiqués dans le cadre de mémoire technique et de ses annexes (fiches techniques)
RSE, apprécié au regard des éléments indiqués au cadre RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): PRIX, jugé au regard du montant total du devis quantitatif estimatif, chiffré sur la base des prix du BPU
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23750007900312
Contact
Point de contact: Pôle Marchés Achats Juridique Immobilier - Direction de la commande publique - Service passation des marchés de fournitures et services et formation professionnelle
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=816147&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: plateforme de dématérialisation des marchés publics Maximilien
Point de contact: Pôle Marchés Achats Juridique Immobilier - Direction de la commande publique - Service passation marchés de fournitures et services et formation professionnelle
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=816147&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Informations complémentaires

remise obligatoire des offres par voie électronique. Les modalités de remise des offres sont indiquées à l'articlexiii du règlement de la consultation (Rc).Les documents à remettre au titre de la candidature et de l'offre sont mentionnés dans le règlement de laconsultation (article X).Critères de jugement des offres - précisions :-La valeur technique des offres (40%) sera analysée au regard des éléments figurant dans le cadre de mémoiretechnique et ses annexes, remis par les candidats. Les éléments d'analyse (sous-critères de la valeur technique) sont les suivants :Pour les Lots 1 et 2 :-Qualité technique (fiches techniques et politique qualitative des produits, politique de traçabilité des produits) : 15%-développement durable (performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, performance en matière de juste rémunération des producteurs, performance en matière de développement durable dans l'exécution des prestations) 15%-processus de commande et de livraison (prise des commandes, suivi et gestion des litiges ; moyens affectés en quantité, délais de livraison et réactivité) 10%-le critère prix (55%) sera analysé au regard du Montant total du devis de simulation, chiffré sur la base des prix du BPU (50%) et du Montant de la simulation de commande chiffrée sur la base des prix catalogue du prestataire, avec application de la remise consentie sur catalogue (5%).pour les lots 3 à 6 :-Qualité technique (fiches techniques et politique qualitative des produits, politique de traçabilité des produits) 15%-développement durable (performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, performance en matière de juste rémunération des producteurs, performance en matière de développement durable dans l'exécution des prestations) 15%-processus de commande et de livraison (prise des commandes, suivi et gestion des litiges ; moyens affectés en quantité, délais de livraison et réactivité) 10%financement prévu sur les budgets des bénéficiaires de la Centrale d'achats régionale (adhérents)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 136-388642 (2022-07-13)

Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-722793
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-388642
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants maximums pour l'ensemble des prestations : Pour la durée ferme de 2 ans : 8 000 000 euro(s) (H.T.).En cas de reconduction : montant maximum annuel : 4 000 000 euro(s)ht

Objet
Champ d'application du marché

l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée ferme de…

… 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants maximums pour l'ensemble des prestations : Pour la durée ferme de 2 ans : 8 000 000 euro(s) (H.T.).En cas de reconduction : montant maximum annuel : 4 000 000 euro(s)ht

… 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement une fois pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans.Montants maximums pour l'ensemble des prestations : pour la durée ferme de 2 ans) : 9 000 000 euro(s) (H.T.).En cas de reconduction : montant maximum pour les 2 ans : 9 000 000 euro(s) (H.T.).

… 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montants maximums pour l'ensemble des prestations :Pour la durée ferme de 2 ans) : 700 000 euro(s) (H.T.).En cas de reconduction : montant maximum annuel : 350 000 euro(s) (H.T.).

… 4 ans à compter de la notification du marché, avec le montant maximum suivant : 2 000 000 euro(s) (H.T.).

… 4 ans à compter de la notification du marché, avec le montant maximum suivant : 600 000 euro(s) (H.T.).

… 2 ans à compter de la notification du marché, reconductible tacitement deux fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montant maximum pour la durée ferme de 2 ans : 200 000 euro(s) HtEn cas de reconduction : montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: union primeurs laurance
Numéro d'enregistrement national: 96520215300049
Adresse postale: zi Les Eglantiers 13 rue des Cerisiers CE 2822
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.maison-laurance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Nom: mag prim
Numéro d'enregistrement national: 40134697800018
Adresse postale: 541 avenue de l'europe vert saint denis
Commune postale: Cesson Cedex
Code postal: 77246
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.mag-prim.fr/ 🌏
Nom: groupement marco et danielou (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 806 920 179 00041
Adresse postale: 1 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Gellainville
Code postal: 28630
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.marco-danielou.fr/ 🌏
Nom: mag prim (co-traitant)
Valeur totale du marché: 18 000 000 EUR 💰
Nom: pomona terreazur idf wissous
Numéro d'enregistrement national: 55204499202903
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr/ 🌏
Nom: speir (nom commercial Transgourmet)
Numéro d'enregistrement national: 70201625400071
Adresse postale: 9 boulevard du Delta - bâtiment De4 Bp30106
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.transgourmet-fruitsetlegumes.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
Nom: distri frais primeurs
Numéro d'enregistrement national: 39891241000030
Adresse postale: 9 rue de l'abbé Grégoire
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Adresse Internet: http://distrifraisprimeurs.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3

Référence
Informations complémentaires

le présent marché est lancé sous la forme d'un accord-cadre exécuté en application des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique, à bons de commande, exécuté en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique :- mono-Attributaire (un seul titulaire) pour les lots 3 et 4.- Multi-Attributaires (2 titulaires) pour les lots 1, 2, 5 et 6

Source: OJS 2022/S 248-722793 (2022-12-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (18)