fourniture et livraison de conteneurs enterrés (lots 1 et 2) et de rolls à cartons (lot 9). Consultation qui fait suite à une précédente consultation infructueuse

Tours Métropole Val de Loire

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture et livraison de moyens de pré-collecte (bornes d'apport volontaire et rolls à cartons)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-17 Avis de marché
2022-03-09 Informations complémentaires
2022-03-15 Informations complémentaires
2022-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: tours métropole val de loire
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Commune postale: Tours
Code postal: 37200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Région: Indre-et-Loire 🏙️
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de conteneurs enterrés (lots 1 et 2) et de rolls à cartons (lot 9). Consultation qui fait suite à une précédente consultation...”    Afficher plus
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture et livraison de moyens de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 660 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Livraison De Conteneurs Enterres Destines Au Secteur Sauvegarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Tours Metropole Val De Loire 37000
Description du marché: fourniture Et Livraison De Conteneurs Enterres Destines Au Secteur Sauvegarde
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le montant estimé, est un montant maximum. Il prend en compte l'ensemble des périodes du marché.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Conteneurs Enterres Destines Au Perimetre Hors Secteur Sauvegarde”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture Et Livraison De Conteneurs Enterres Destines Au Perimetre Hors Secteur Sauvegarde”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Livraison De Rolls A Cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs sur roues 📦
Description du marché: fourniture Et Livraison De Rolls A Cartons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-21 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-22 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 037-095067 (2022-02-17)
Informations complémentaires (2022-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture et livraison de moyens de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 037-095067

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: section IV
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-03-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-12 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 051-132806 (2022-03-09)
Informations complémentaires (2022-03-15)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-03-22 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-13 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2022/S 055-142246 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 037-095067

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture Et Livraison De Conteneurs Enterres Destines Au Secteur Sauvegarde
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture Et Livraison De Conteneurs Enterres Destines Au Perimetre Hors Secteur Sauvegarde”

3️⃣
Numéro de contrat: 22050a01
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture Et Livraison De Rolls A Cartons
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: msr
Adresse postale: 4 rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Lisieux
Code postal: 14100
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2022/S 162-461067 (2022-08-19)