fourniture et livraison de composteurs et d'équipements facilitant la pratique du compostage

Alès agglomération

marché décomposé en 2 lots relatif à la fourniture et livraison de composteurs et d'équipements facilitant la pratique du compostage. Lots lancés sous la forme d'accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-05 Avis de marché
2022-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: alès Agglomération
Adresse postale: bâtiment Atome, 2, rue Michelet Bp 60249
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30105
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Courrier électronique: fz.elmekhfi@alesagglo.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: https://www.ales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Pa7M96EOWm 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: direction Commande Publique - ingénierie du Bâtiment - service Marchés Publics
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Fatima EL MEKHFI
Téléphone: +33 0434133272 📞
Courrier électronique: fz.emekhfi@alesagglo.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_R8j4qWyCAC 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Pa7M96EOWm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de composteurs et d'équipements facilitant la pratique du compostage 2022-COMPOSTAGE-AOOE”
Produits/services: Caisses à compost 📦
Brève description:
“marché décomposé en 2 lots relatif à la fourniture et livraison de composteurs et d'équipements facilitant la pratique du compostage. Lots lancés sous la...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et bio seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et bio seaux avec une quantités minimales...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“l'Acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois et bio seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois et bio seaux sans quantités minimales annuelles et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 ou le DUME.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“au titre de chaque lot, l'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 153-436750 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 77080
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 88360
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 153-436750

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et bio seaux
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu agec
Adresse postale: place du jeu de paume
Commune postale: Hasparren
Code postal: 64480
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
URL: https://www.agec-sa.com/presentation-agec/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 77080
Offre la plus élevée: 88360

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de composteurs collectifs en bois et bio seaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 248-724473 (2022-12-19)