FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES DIVERS POUR LA RATP

RATP

Le présent avis vise à établir un accord cadre multi-attributaires, à bons de commande avec montant minimum et avec montant maximum pouvant varier dans la limite de +/- 30 % (trente pourcents) du montant médian estimé par la RATP. Il a pour objet la fourniture et la livraison de composants électroniques divers pour la RATP. Par composants électroniques divers on entend notamment connecteurs, condensateurs, relais, résistances, semi-conducteurs, accessoires de tests, etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BFL Dexis
• rubix france

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures électroniques › Composants électroniques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-12	Avis de marché
2022-07-22	Avis d'attribution de marché
2024-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Composants électroniques
Numéro de référence: DHA_2022DPG17692
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Composants électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: jawad.moutawakil@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-12 📅
Date limite de soumission: 2022-01-28 📅
Date de publication: 2022-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 011-025083
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Classification RATP : B23 (Fournitures électroniques générales) Le montant estimé à l'article II.2.6 est fourni à titre indicatif et n'engage pas la RATP. Le nombre de titulaires pour cet accord-cadre est de 2.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 145 000 EUR 💰
Brève description:

Cet accord-cadre porte sur la fourniture et la distribution, en livraison directe auprès des sites de la RATP, de produits de composants électroniques :

Il concerne notamment les familles de produits suivantes :

• Fils, câbles et accessoires de câblage ;

• Buzzers et transducteurs ;

• Commutateurs, interrupteurs ;

• Fusibles, disjoncteurs ;

• Relais, électro-aimants ;

• Circuits imprimés ;

• Inductances ;

• Résistances, potentiomètres ;

• Alimentation industrielles et convertisseurs ;

• Semiconducteurs ;

• Connectiques

• Electroacoustique

Cette liste est non-exhaustive et n'engage en rien la RATP

Valeur estimée hors TVA: 2 145 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 R2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Classification RATP : B23 (Fournitures électroniques générales)

Le montant estimé à l'article II.2.6 est fourni à titre indicatif et n'engage pas la RATP.

Le nombre de titulaires pour cet accord-cadre est de 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir :

Les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses

co-traitants)

et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments

équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir

un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME);

le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).

Les candidats fourniront en outre :

les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant annuel du marché estimé par la RATP

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous :

- Une présentation succincte de l'entreprise ;

- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ;

- L’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public ;

- L’indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché public ;

- Nombre de catalogues restreints en ligne mis en place pour leurs clients,

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment d'une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et son sous-traitant.

Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement : ressources propres

Modalités de paiement :

— prix révisable ;

— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées sera rejetée.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition de celui-ci, définie au stade de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Jawad MOUTAWAKIL
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :

Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation n° DHA_2022DPG17692 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :

- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,

- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

- INFORMATIONS IMPORTANTES :

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde Jawad MOUTAWAKIL - Acheteur Fournitures RATP - Département Valorisation Immobilière, Achats et Logistique - Unité Achats Généraux - LAC LC81 Maison de la RATP, 56 quai de la Rapée 75599 Paris CEDEX 12 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 09h00 à 17h00 à l'attention de Jawad MOUTAWAKIL.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75999
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Source: OJS 2022/S 011-025083 (2022-01-12)

Avis d'attribution de marché (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 145 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-410633
Se réfère à l'avis: 2022/S 011-025083
Numéro JO-S: 143

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
2022-07-21 📅
Source: OJS 2022/S 143-410633 (2022-07-22)

Avis d'attribution de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures industrielles générales
Numéro de référence: DHA_2023DPG19620
Brève description:

Le présent avis a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures industrielles générales pour la RATP. Il fait l’objet d’une décomposition en plusieurs lots tels que décrits ci-après : - Lot A : fourniture hydraulique et pneumatique, - Lot B : outils coupants et abrasifs, - Lot C : outillage électroportatif et soudage, - Lot D : adhésifs, colles, mastics, graisses et étanchéité, Chaque lot pourra donner lieu à un marché distinct. Il s’agit d’un accord cadre à bons de commandes sans montant minimum et un montant maximum. L’importance de la fourniture peut varier dans la limite de plus ou moins (+)30% par rapport au montant médian. Le détail des articles est défini aux bordereaux des prix unitaire. Les quantités estimatives sont communiquées à titre indicatif (quantité estimée non contractuelle). Les fournitures objet du présent accord cadre se déclinent en trois catégories distinctes : - Les fournitures courantes stockées par la plateforme logistique de la RATP, - Les fournitures courantes non stockées par la plateforme logistique de la RATP, - Les fournitures occasionnelles non stockées par le RATP. La durée des accords-cadres est fixée à 12 mois ferme + période optionnelle de 3 fois 1 mois par reconduction express

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils à main divers 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 711 011 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: DHA_2023DPG19620 : Lot a
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES INDUSTRIELLES GÉNÉRALES POUR LA RATP LOT A : Hydraulique et pneumatique
Description du marché:

Fourniture d'outillage hydraulique et pneumatique pour les activités de maintenance de la RATP. Par exemple: capteurs de pression, manomètres, graisseurs, électrovannes, connectique pneumatique et hydraulique, etc. Les livraisons de la fourniture objet de ce lot sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France et/ou sur la plateforme logistique RATP de Boissy-Saint-Léger. L'importance de la fourniture est de 23 références stockées et 46 références non-stockées.

Informations complémentaires: B18 Fournitures industielles
Produits/services: Outils à main pneumatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel hydraulique 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Date de fin: 2025-08-06 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. - La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique Période ferme de 12 mois + période optionnelle de 3 fois 1 mois par reconduction express

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: DHA_2023DPG19620 : Lot B
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES INDUSTRIELLES GÉNÉRALES POUR LA RATP LOT B : Outils coupants et abrasifs
Description du marché:

Fourniture d'outils coupants et abrasifs pour les activités de maintenance de la RATP. Les livraisons de la fourniture objet de ce lot sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France et/ou sur la plateforme logistique RATP de Boissy-Saint-Léger . L'importance de la fourniture est de 266 références stockées

Produits/services: Instrument rotatif et abrasif 📦
Informations sur les options
Description des options:

- Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. - La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique Période ferme de 12 mois + période optionnelle de 3 fois 1 mois par reconduction express

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: DHA_2023DPG19620 : Lot C
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES INDUSTRIELLES GÉNÉRALES POUR LA RATP LOT C : Outillage électroportatif et soudage
Description du marché:

Fourniture d'outillage électroportatif et de soudage pour les activités de maintenance de la RATP. Les livraisons de la fourniture objet de ce lot sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France et/ou sur la plateforme logistique RATP de Boissy-Saint-Léger. L'importance de la fourniture est de 4 références stockées et 39 références non-stockées.

Informations complémentaires: B1 Fournitures industielles
Produits/services: Outils à main électromécaniques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de soudage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: DHA_2023DPG19620 : Lot D
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES INDUSTRIELLES GÉNÉRALES POUR LA RATP LOT D : Adhésifs, colles, mastics, graisses et étanchéité
Description du marché:

Fourniture d'adhésifs, colles, mastics, graisses et articles d'étanchéité pour les activités de maintenance de la RATP. Les livraisons de la fourniture objet de ce lot sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France et/ou sur la plateforme logistique RATP de Boissy-Saint-Léger. L'importance de la fourniture est de 50 références stockées et 37 références non-stockées.

Produits/services: Adhésifs 📦
Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants 📦
Informations sur les options
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique. Conformément à l'article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Période ferme de 12 mois + période optionnelle de 3 fois 1 mois par reconduction express

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DPG240087
Date de conclusion du contrat: 2024-05-13 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 234 579 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LOT a - Hydraulique et pneumatique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bfl dexis
Nom et adresse du contractant
Nom: Bfl dexis
Numéro d'enregistrement national: 612 030 155
Adresse postale: 6 rue de la briqueterie
Code postal: 95380
Commune postale: Louvres
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ratp@dexis.eu 📧
Téléphone: 01 30 29 46 46 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 476 432 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot B : Outils coupants et abrasifs
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RUBIX France
Nom et adresse du contractant
Nom: RUBIX France
Numéro d'enregistrement national: 320 955 396
Adresse postale: 61 avenue Tony Garnier
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: ratp@orexad.com 📧
Téléphone: 01 48 52 11 12 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Lot C : Outillage électroportatif et soudage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: Lot D : Adhésifs, colles, mastics, graisses et étanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Cedex Paris 12
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame JEUNE Carole
Courrier électronique: carole.jeune@ratp.fr 📧
Téléphone: 0158773842 📞
URL: https://www.ratp.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ratp.bravosolution.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: Cedex Paris 12
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Madame JEUNE Carole
Courrier électronique: carole.jeune@ratp.fr 📧
Téléphone: 0158773842 📞
URL: https://www.ratp.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ratp.bravosolution.com/ 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: Paris Cedex 04
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

Source: OJS 2024/S 122-375121 (2024-06-21)

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