fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées avec système d'identification électronique par puce
communauté de communes Caux Austrebert
fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées avec système d'identification électronique
par puce
la gestion et la maintenance du parc des bacs sera assurée par les agents en régie de la collectivité. Toutefois, une option de gestion et de maintenance est inscrite au présent document.
Le délai de réception des offres était de 2022-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-18 | Avis de marché |
| 2023-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: OM2205
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Caux Austrebert
Adresse postale: 4 rue de l'ingénieur Locke
Code postal: 76360
Commune postale: Barentin
Contact
Adresse Internet: https://www.cccauxaustreberthe.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-caux-austreberthe.fr 📧
Téléphone: +33 232949215 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-18 📅
Date limite de soumission: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 161-458240
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la Communauté de communes Caux Austreberthe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 76
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - bp500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 161-458240 (2022-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: OM2205
Brève description:
fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées avec système d'identification électronique
par puce
la gestion et la maintenance du parc des bacs sera assurée par les agents en régie de la collectivité. Toutefois, une option de gestion et de maintenance est inscrite au présent document.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Caux Austrebert
Adresse postale: 4 rue de l'ingénieur Locke
Code postal: 76360
Commune postale: Barentin
Contact
Adresse Internet: https://www.cccauxaustreberthe.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-caux-austreberthe.fr 📧
Téléphone: +33 232949215 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-18 📅
Date limite de soumission: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 161-458240
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées avec système d'identification électronique
par puce
la gestion et la maintenance du parc des bacs sera assurée par les agents en régie de la collectivité. Toutefois, une option de gestion et de maintenance est inscrite au présent document.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le
Nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
maintenance et gestion du parc de bacs en place et futur, y
compris des puces RFID qui les équipent: maintenance préventive
et curative, remplacement, ajout, reprise des bacs et pièces
détachées; gestion informatique de la base de données par le
titulaire
Code CPV supplémentaire: FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la Communauté de communes Caux Austreberthe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.
5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
d'interdiction de soumissionner
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 76
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - bp500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 161-458240 (2022-08-18)
Avis d'attribution de marché (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-019883
Se réfère à l'avis: 2022/S 161-458240
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: sulo France SAS
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 641 884 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 010-019883 (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande afin de répondre au besoin de fourniture et livraison de bacs roulants et de
Pièces détachées avec système d'identification électronique par puce
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-019883
Se réfère à l'avis: 2022/S 161-458240
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande afin de répondre au besoin de fourniture et livraison de bacs roulants et de
Pièces détachées avec système d'identification électronique par puce
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: sulo France SAS
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 641 884 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 010-019883 (2023-01-09)
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