fourniture et livraison de bacs et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts Reprise des bacs usagés
fourniture et livraison de bacs et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts Reprise des bacs usagés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de bacs et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts...”
Titre
fourniture et livraison de bacs et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts Reprise des bacs usagés
22CX010
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Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“fourniture et livraison de bacs et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts...”
Brève description
fourniture et livraison de bacs et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts Reprise des bacs usagés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de bacs et pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts ? reprise des bacs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“acquisition de bacs et pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts, reprise des bacs” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-06-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit de manière tacite pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite d'une (1) reconduction. Sa durée totale ne saurait...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit de manière tacite pour une période de vingt-quatre (24) mois dans la limite d'une (1) reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché est réputé reconduit si aucune décision contraire n'a été notifiée au titulaire au plus tard un (1) mois avant la date anniversaire du présent marché
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Informations complémentaires:
“lot sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 250.000,00 euro(s)ht”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées pour les bacs de pré-collecte collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles📦
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées pour les bacs de pré-collecte collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts”
Informations complémentaires:
“lot sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 50.000,00 euro(s)ht”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): meaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/12/2025
Informations complémentaires
“réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des...”
réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité : l'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Clause environnementale (Article L2112-2) : le présent accord-cadre intègre des clauses d'exécutions à dimensions environnementales, voir le CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2022 section Investissement. Dématérialisation : Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 032-081448 (2022-02-10)
Informations complémentaires (2022-03-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville Jacques CHIRAC - bP 227
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 032-081448
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-03-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres, Date :
Ancienne valeur
Date: 2022-03-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-01 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 047-122095 (2022-03-03)
Informations complémentaires (2022-03-22)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-04-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: date : 01 avril 2022 - 14:00 Lieu : Meaux
Nouvelle valeur
Texte: date : 15 avril 2022 - 14:00 Lieu : Meaux
Source: OJS 2022/S 060-156267 (2022-03-22)
Avis d'attribution de marché (2022-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Maîtrise de la qualité de la production industrielle des bacs roulants.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Part de la matière recyclée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 032-081448
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22cx010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de bacs et pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts - reprise des bacs”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: contenur sl
Adresse postale: 3 Rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22CX010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de pièces détachées pour les bacs de pré-collecte collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des déchets verts” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: 9 Route des Champs Fourgons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 185-523697 (2022-09-21)