Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'une chaine analytique Td-Gc/Ms-Fid pour l'analyse de composés organiques volatils dans des prélèvements d'air
2200256”
Produits/services: Chromatographes📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'une chaine analytique Td-Gc/Ms-Fid pour l'analyse de composés organiques volatils dans des prélèvements d'air”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chromatographes📦
Produits/services supplémentaires: Chromatographes à gaz📦
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison d'une chaine analytique Td-Gc/Ms-Fid pour l'analyse de composés organiques volatils dans des prélèvements d'air” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix forfaitaire et à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de de 100 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix forfaitaire et à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et d'un montant maximum de de 100 000 euro(s) HT (pour la partie à bon de commandes), pour une durée de 48 mois.A titre indicatif, la partie globale et forfaitaire est estimée à environ 150 000 euro(s) HT par le pouvoir adjudicateur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature annexée au RC
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillées à l'article 11 du CCTP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
14:00 📅
“conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la...”
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.Conformément à l'article 2.3 du RC, une visite préalable est obligatoire au laboratoire avant le dépôt de l'offre afin de proposer une solution adaptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 204-577881 (2022-10-17)