fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
Département de la Mayenne
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)
accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour 1 an et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée fin novembre 2022
Le délai de réception des offres était de 2022-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-08 | Avis de marché |
| 2022-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2022F015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la mayenne
Adresse postale: 39 rue mazagran
Code postal: 53014
Commune postale: Laval Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243665336 📞
URL des documents: http://lamayenne.fr 🌏
URL pour la participation: http://lamayenne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-497680
Numéro JO-S: 176
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: objets promotionnels " hors textile "
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 39 rue Mazagran 53014 laval cedex
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Daj-sjmpa
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lamayenne.fr 🌏
URL des documents: http://lamayenne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 176-497680 (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2022F015
Brève description:
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)
accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour 1 an et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée fin novembre 2022
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la mayenne
Adresse postale: 39 rue mazagran
Code postal: 53014
Commune postale: Laval Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243665336 📞
URL des documents: http://lamayenne.fr 🌏
URL pour la participation: http://lamayenne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-497680
Numéro JO-S: 176
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)
accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour 1 an et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée fin novembre 2022
Intitulé du lot: objets promotionnels " hors textile "
Numéro du lot: 1
Brève description:
le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit :
- minimum HT : 15 000.00 euro
- maximum HT : 140 000.00 euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: textile
Numéro du lot: 2
Brève description:
le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 est défini comme suit :
- minimum HT : 50 000.00 euro
- maximum HT : 110 000.00 euro
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 39 rue Mazagran 53014 laval cedex
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Daj-sjmpa
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lamayenne.fr 🌏
URL des documents: http://lamayenne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.
- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion
du contrat pour le référé contractuel.
- Deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en
contestation de la validité du contrat.
Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à
partir du site www.telerecours.fr
Avis d'attribution de marché (2022-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-617174
Se réfère à l'avis: 2022/S 176-497680
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: objets promotionnels " hors textile "
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2022/S 215-617174 (2022-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-617174
Se réfère à l'avis: 2022/S 176-497680
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, l'analyse conduisant à ajuster le cahier des charges
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: objets promotionnels " hors textile "
Informations complémentaires:
la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, l'analyse conduisant à ajuster le cahier des charges
Brève description: textile
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2022/S 215-617174 (2022-11-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕