fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)
accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour 1 an et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée fin novembre 2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la...”
Titre
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
2022F015P2
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Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la...”
Brève description
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)
accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour 1 an et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée fin novembre 2022
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: objets promotionnels " hors textile "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit :
- minimum HT : 15 000.00 euro
- maximum HT : 140 000.00 euro
Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit :
- minimum HT : 15 000.00 euro
- maximum HT : 140 000.00 euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit :
- minimum HT : 50 000.00 euro
- maximum HT : 110 000.00 euro
Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit :
- minimum HT : 50 000.00 euro
- maximum HT : 110 000.00 euro
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
09:01 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.
- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel.
- deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.
Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 207-590315 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22530001100015
Adresse postale: 39 rue Mazagran, Cs 21429
Commune postale: Laval
Téléphone: +33 243665419📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lamayenne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la...”
Titre
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne
2022f015p2
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Brève description:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la...”
Brève description
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication et du pôle attractivité du Conseil départemental de la Mayenne Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique) Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour 1 an et reconductible 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit : - minimum Ht : 15 000.00 euros - maximum Ht : 140 000.00 euros Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est défini comme suit : - minimum Ht : 15 000.00 euros - maximum Ht : 140 000.00 euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 est défini comme suit : - minimum Ht : 50 000.00 euros - maximum Ht : 110 000.00 euros Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 est défini comme suit : - minimum Ht : 50 000.00 euros - maximum Ht : 110 000.00 euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-590315
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: objets promotionnels " hors textile "
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: stilc
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: textile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: vendredi 13
Adresse postale: la Garrigue
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les contrats sont consultables à l'adresse figurant ci-dessus
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel.- Deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 008-017970 (2023-01-06)