Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison D'Etiquettes ADHESIVES
AOO_ETIQUETTES_ADHESIVES
Produits/services: Étiquettes autocollantes📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'étiquettes adhésives” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes en planche et paravent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes autocollantes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: etiquettes en planche et paravent
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 895 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par tacite reconduction pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions, sauf décision expresse de...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible par tacite reconduction pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“outre les éventuelles stipulations relatives aux révisions de prix ou au fractionnement du marché, le présent marché comprend des clauses de réexamen au...”
Description des options
outre les éventuelles stipulations relatives aux révisions de prix ou au fractionnement du marché, le présent marché comprend des clauses de réexamen au sens de l'article R.2194-1 du code de la commande publique. Cf article 5 du CCAP relatif aux marchés complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum sur la durée totale de l'accord cadre (reconduction incluse, le cas échéant) de 1 075 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes pour seringues d'anesthésie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: étiquettes pour seringues d'anesthésie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum sur la durée totale de l'accord cadre (reconduction incluse, le cas échéant) de 117 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes de stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: étiquettes de stérilisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum sur la durée totale de l'accord cadre (reconduction incluse, le cas échéant) de 53 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes en rouleau et rubans de transfert
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: etiquettes en rouleau et rubans de transfert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum sur la durée totale de l'accord cadre (reconduction incluse, le cas échéant) de 555 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles...”
Conditions d'exécution du contrat
il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché (48 mois) défini par lot. L'Accord-Cadre est conclu en mono-titularisation pour tous les lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“acces au DceLe dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : www.marches-publics.gouv.frLa remise des...”
acces au DceLe dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : www.marches-publics.gouv.frLa remise des offres par voie électronique est obligatoire, à cette même adresse. identification du pouvoir adjudicateur Les Pouvoirs Adjudicateurs sont les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest identifiés en annexe du présent C.C.A.P et ayant pour coordonnateur le centre hospitalier universitaire de ToulouseHôtel-Dieu Saint-Jacques2, rue viguerietsa 8003531059 TOULOUSE cedex 9ci-après dénommé : " le CHU de Toulouse "évaluation clinique des ProduitsPour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons lorsque c'est indiqué sur la fiche technique du produit.Les articles fournis à titre d'échantillons ne seront pas facturés par les candidats.Chaque échantillon portera une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro du lot etdu sous-lot. Il devra être accompagné d'une fiche technique détaillée établie par le fournisseur ou le fabricant, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé. Chaque fiche sera analysée par le Pouvoir Adjudicateur après examen de l'échantillon. Elle servira de critère de références en cas de contestation des livraisons ultérieures.Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, seront déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur.Les candidats devront impérativement transmettre, pour tests, leurs échantillons aux services concernés au plus tard le 03/10/2022 à 12 heures, avec mention " Echantillons aoo etiquettes adhesives lot x " Les échantillons seront réceptionnés de 9h à 18 heures à l'adresse suivante : CHU de ToulouseHôtel Dieu St JacquesDirection des achats - bâtiment Garonne - rDCA l'attention de Mme HUOT Delphine2 rue Viguerie31000 ToulouseContact sur place : Delphine Huot : 05 61 77 84 91en l'absence de ces échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière. RENSEIGNEMENTS ComplementairesPour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de :Mme Delphine HuotDirection des achats Tél. 05.61.77.84.91mail : huot.d@chu-toulouse.frou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, onglet " Question ".Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.Le Pouvoir Adjudicateur devra répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à : Conseil et contrôle juridique des marchéstél. : 05.61.77.86.62 /05.61.77.84.77
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 171-483983 (2022-09-01)