le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant :
L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs. Or, le montant maximum du lot no1 a été atteint et n'est donc plus en vigueur.
Par conséquent, il convient de relancer une consultation afin de pourvoir à la fourniture de pompes. Aussi, l'acheteur a souhaité décomposer son besoin relatif aux pompes en 2 lots distincts (voir ci-après).
le présent marché public concerne donc la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement et plus particulièrement :
-Les pompes de refoulement et de relèvement ainsi que les pièces détachées et accessoires ;
-Les pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Numéro de référence: M2023-001
Brève description:
“le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant :” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes📦
Code CPV supplémentaire: Pompes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-726540
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le...”
forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
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Source: OJS 2022/S 249-726540 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant : L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs....”
Brève description
le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant : L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs. Or, le montant maximum du lot no1 a été atteint et n'est donc plus en vigueur. Par conséquent, il convient de relancer une consultation afin de pourvoir à la fourniture de pompes. Aussi, l'acheteur a souhaité décomposer son besoin relatif aux pompes en 2 lots distincts (voir ci-après). Le présent marché public concerne donc la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement et plus particulièrement : -Les pompes de refoulement et de relèvement ainsi que les pièces détachées et accessoires ; -Les pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)
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Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 046-136644
Se réfère à l'avis: 2022/S 249-726540
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“les lots 1 et 4, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent, ont 3 cotitulaires : hallier, poulain bobinage et SOREC.”
Source: OJS 2023/S 046-136644 (2023-03-01)