fourniture et livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement Lots no1 et 4

Troyes Champagne Métropole

le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant :
L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs. Or, le montant maximum du lot no1 a été atteint et n'est donc plus en vigueur.
Par conséquent, il convient de relancer une consultation afin de pourvoir à la fourniture de pompes. Aussi, l'acheteur a souhaité décomposer son besoin relatif aux pompes en 2 lots distincts (voir ci-après).
le présent marché public concerne donc la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement et plus particulièrement :
-Les pompes de refoulement et de relèvement ainsi que les pièces détachées et accessoires ;
-Les pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-22 Avis de marché
2023-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Numéro de référence: M2023-001
Brève description:
le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant : L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs. Or, le montant maximum du lot no1 a été atteint et n'est donc plus en vigueur. Par conséquent, il convient de relancer une consultation afin de pourvoir à la fourniture de pompes. Aussi, l'acheteur a souhaité décomposer son besoin relatif aux pompes en 2 lots distincts (voir ci-après). le présent marché public concerne donc la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement et plus particulièrement : -Les pompes de refoulement et de relèvement ainsi que les pièces détachées et accessoires ; -Les pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-726540
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Critères de jugement : Pour chaque lot, le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères indiqués ci-après : -La valeur technique, notée sur 10 points, pondération 60%, jugée au regard du mémoire technique fourni et selon les sous-critères suivants : A)Pertinence et efficacité du matériel proposé permettant une adaptabilité aux tuyauteries de raccordement existantes et à la géométrie des ouvrages (pour les équipements neufs et accessoires) ou à l'équipement défectueux (pour les pièces détachées), au regard de la fiche technique du matériel y compris ses courbes de rendement pour les équipements neufs, sous-critère noté sur 7 points. B)pertinence et qualité des moyens matériels affectés à la livraison ainsi que des modalités de livraison et d'acheminement du matériel sur site, sous-critère noté sur 3 points. -le prix des prestations, noté sur 10, pondération 40%, jugé au regard du montant total renseigné au sein de la commande fictive
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant :
L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs. Or, le montant maximum du lot no1 a été atteint et n'est donc plus en vigueur.
Par conséquent, il convient de relancer une consultation afin de pourvoir à la fourniture de pompes. Aussi, l'acheteur a souhaité décomposer son besoin relatif aux pompes en 2 lots distincts (voir ci-après).
le présent marché public concerne donc la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement et plus particulièrement :
-Les pompes de refoulement et de relèvement ainsi que les pièces détachées et accessoires ;
-Les pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement
Numéro du lot: 1
Brève description:
en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit :
-Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2022-003l1) ;
-Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs (M2022-054l2) ;
-Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs (M2022-054l3) ;
-Lot no4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001l4).
La présente consultation concerne uniquement les lots no1 et 4. Quant aux lots no2 et 3, ils ont déjà fait l'objet d'une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur.
en application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés.
Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.
il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché.
Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur.
chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.
Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après.
si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra.
Afficher plus
conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu :
-Avec un maximum de 500 000euro HT annuel s'agissant du lot no1 ;
-Avec un maximum de 200 000euro HT annuel s'agissant du lot no2.
Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu.
pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an.
celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)
Numéro du lot: 4
Brève description:
en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2022-003l1) ; -Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs (M2022-054l2) ; -Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs (M2022-054l3) ; -Lot no4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001l4). La présente consultation concerne uniquement les lots no1 et 4. Quant aux lots no2 et 3, ils ont déjà fait l'objet d'une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après. Si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu : -avec un maximum de 500 000euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; -avec un maximum de 200 000euros HT annuel s'agissant du lot no2. Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les équipements seront livrés du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 à : step barberey saint sulpice 4 Rue de la Noue Robert 10600 barberey saint sulpice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises. Au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants : -Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus,
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) : -Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations. -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Critères de jugement :
Pour chaque lot, le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères indiqués ci-après :
-La valeur technique, notée sur 10 points, pondération 60%, jugée au regard du mémoire technique fourni et selon les sous-critères suivants :
A)Pertinence et efficacité du matériel proposé permettant une adaptabilité aux tuyauteries de raccordement existantes et à la géométrie des ouvrages (pour les équipements neufs et accessoires) ou à l'équipement défectueux (pour les pièces détachées), au regard de la fiche technique du matériel y compris ses courbes de rendement pour les équipements neufs, sous-critère noté sur 7 points.
Afficher plus
B)pertinence et qualité des moyens matériels affectés à la livraison ainsi que des modalités de livraison et d'acheminement du matériel sur site, sous-critère noté sur 3 points.
-le prix des prestations, noté sur 10, pondération 40%, jugé au regard du montant total renseigné au sein de la commande fictive

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 249-726540 (2022-12-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant : L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs. Or, le montant maximum du lot no1 a été atteint et n'est donc plus en vigueur. Par conséquent, il convient de relancer une consultation afin de pourvoir à la fourniture de pompes. Aussi, l'acheteur a souhaité décomposer son besoin relatif aux pompes en 2 lots distincts (voir ci-après). Le présent marché public concerne donc la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement et plus particulièrement : -Les pompes de refoulement et de relèvement ainsi que les pièces détachées et accessoires ; -Les pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)
Afficher plus
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 046-136644
Se réfère à l'avis: 2022/S 249-726540
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
les lots 1 et 4, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent, ont 3 cotitulaires : hallier, poulain bobinage et SOREC. S'Agissant du lot 1, il a été conclu avec un montant maximum de 500 000 euro ht annuel. S'agissant du lot 1, il a été conclu avec un montant maximum de 200 000 euro ht annuel
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2022-003l1) ; -Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs (M2022-054l2) ; -Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs (M2022-054l3) ; -Lot no4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001l4). La présente consultation concerne uniquement les lots no1 et 4. Quant aux lots no2 et 3, ils ont déjà fait l'objet d'une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après. Si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu : -avec un maximum de 500 000euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; -avec un maximum de 200 000euros HT annuel s'agissant du lot no2. Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Nom: hallier
Adresse postale: 59 rue Henri Dunant
Commune postale: Saint-Julien-les-Villas
Code postal: 10800
Pays: France 🇫🇷
Nom: poulain bobinage
Adresse postale: 30 rue Emile DRUART
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Nom: sorec
Adresse postale: 23 rue des compagnons
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires
les lots 1 et 4, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent, ont 3 cotitulaires : hallier, poulain bobinage et SOREC.
S'Agissant du lot 1, il a été conclu avec un montant maximum de 500 000 euro ht annuel.
S'agissant du lot 1, il a été conclu avec un montant maximum de 200 000 euro ht annuel
Source: OJS 2023/S 046-136644 (2023-03-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
hallier Poulain Bobinage SOREC
Produits/services:
Machines industrielles Machines de production et... Pompes et compresseurs Pompes