fourniture et livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement Lots no1 et 4

Troyes Champagne Métropole

le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant :
L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs. Or, le montant maximum du lot no1 a été atteint et n'est donc plus en vigueur.
Par conséquent, il convient de relancer une consultation afin de pourvoir à la fourniture de pompes. Aussi, l'acheteur a souhaité décomposer son besoin relatif aux pompes en 2 lots distincts (voir ci-après).
le présent marché public concerne donc la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement et plus particulièrement :
-Les pompes de refoulement et de relèvement ainsi que les pièces détachées et accessoires ;
-Les pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Pompes et compresseurs › Pompes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-22	Avis de marché
2023-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Commande publique
Téléphone: +33 325452727 📞
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement Lots no1 et 4 M2023-001”
Produits/services: Pompes 📦
Brève description:
“le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant : L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs....”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les équipements seront livrés du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 à : step barberey saint sulpice 4 Rue de la Noue Robert 10600...”
Description du marché:
“en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes...”

Description du marché

en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit :
-Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2022-003l1) ;
-Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs (M2022-054l2) ;
-Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs (M2022-054l3) ;
-Lot no4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001l4).
La présente consultation concerne uniquement les lots no1 et 4. Quant aux lots no2 et 3, ils ont déjà fait l'objet d'une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur.
en application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés.
Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.
il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché.
Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur.
chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.
Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après.
si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra.
conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu :
-Avec un maximum de 500 000euro HT annuel s'agissant du lot no1 ;
-Avec un maximum de 200 000euro HT annuel s'agissant du lot no2.
Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu.
pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an.
celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes...”

Description du marché

en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2022-003l1) ; -Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs (M2022-054l2) ; -Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs (M2022-054l3) ; -Lot no4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001l4). La présente consultation concerne uniquement les lots no1 et 4. Quant aux lots no2 et 3, ils ont déjà fait l'objet d'une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après. Si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu : -avec un maximum de 500 000euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; -avec un maximum de 200 000euros HT annuel s'agissant du lot no2. Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) : -Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées)...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24 17:15 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s): Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé...”

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales

Source: OJS 2022/S 249-726540 (2022-12-22)

Avis d'attribution de marché (2023-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché s'inscrit dans le contexte suivant : L'Accord-Cadre initial était alloti en 3 lots : lot 1 pompes, lot 2 agitateurs et lot 3 aérateurs....”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes...”

Description du marché

En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement (référencé M2022-003l1) ; -Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs (M2022-054l2) ; -Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs (M2022-054l3) ; -Lot no4 : Fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement) (référencé M2023-001l4). La présente consultation concerne uniquement les lots no1 et 4. Quant aux lots no2 et 3, ils ont déjà fait l'objet d'une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l'article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 3 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après. Si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu : -avec un maximum de 500 000euros HT annuel s'agissant du lot no1 ; -avec un maximum de 200 000euros HT annuel s'agissant du lot no2. Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 249-726540

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M2023-001L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de pompes de refoulement et relèvement
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: hallier
Adresse postale: 59 rue Henri Dunant
Commune postale: Saint-Julien-les-Villas
Code postal: 10800
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: poulain bobinage
Adresse postale: 30 rue Emile DRUART
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Nom: sorec
Adresse postale: 23 rue des compagnons
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: M2023-001L4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement (autre que pompe de refoulement et relèvement)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les lots 1 et 4, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent, ont 3 cotitulaires : hallier, poulain bobinage et...”
Source: OJS 2023/S 046-136644 (2023-03-01)

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