fourniture et livraison d'articles de bureau

Université Paris Sciences et Lettres

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de bureau pour les établissements membres du groupement PSL suivants : l'ecole des hautes études en sciences sociales (Ehess), l'école Nationale des Chartes (Enc), l'école Nationale Supérieure de Chimie de Paris (Enscp), l'école Nationale Supérieure des Mines de Paris (Ensmp), l'école Pratique des Hautes Études (Ephe), la Fondation Paris sciences et lettres, l'université Paris-Dauphine (Upd) et l'université Paris sciences et lettres (Psl). Le pouvoir adjudicateur de l'accord-cadre est l'université PSL. Les pouvoirs adjudicateurs des marchés subséquents sont l'ensemble des établissements membres du groupement de commandes, également appelés bénéficiaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ea videal 84
• Fiducial Bureautique

Qui ?

• Université Paris Sciences et Lettres

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-04	Avis de marché
2022-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Numéro de référence: 22 AC_GC.PSL_Fournitures de bureau
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: universite paris sciences et lettres
Adresse postale: 60 rue Mazarine
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045265&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: affaires.juridiques@psl.eu 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045265&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045265&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-04 📅
Date limite de soumission: 2022-07-06 📅
Date de publication: 2022-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 110-309604
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

le montant estimatif annuel de commandes est de 130 000 euro(s) HT ; le montant maximal annuel de commandes de 250 000 euro(s) (H.T.). Les candidats ne peuvent soumissionner qu'au lot no1. La notification prévisionnelle du présent accord-cadre est prévue fin juillet 2022

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

néant. Les candidats ne peuvent soumissionner qu'au lot no1. Le lot no2 est réservé ; il sera conclu de gré à gré

Intitulé du lot: ac_Gc.Psl_Fournitures de bureau1
Numéro du lot: 1
Brève description:

articles de bureau dont les familles de produits sont définies à l'article 8.1 du cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (papeterie, classement et archivage, écriture et correction, agrafage et collage, articles standards de bureau, environnement de bureau, communication, petites machines et leurs consommables, pochettes et enveloppes non imprimées, produits millésimés, étiquettes/tampons et accessoires)

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an, dans la limite d'une durée totale d'exécution de quatre ans. Il pourra en être de même de ses marchés subséquents

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ac_Gc.Psl_Fournitures de bureau2
Numéro du lot: 2
Brève description:

articles de bureau appartenant à la famille de produits 2 définis à l'article 8.2 du CCP de l'accord-cadre (sous-groupe : sous-chemises, chemises de 220gr/m² ou équivalent, classeur à levier dos 8 cm carton recouvert ou équivalent et intercalaires en carton) et produits fabriqués originaux, absents du catalogue de l'attributaire de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an, dans la limite d'une durée totale d'exécution de quatre ans

Informations complémentaires:

le montant estimatif annuel de commandes est de 5 000 euro(s) HT ; le montant maximal annuel de commandes de 10 000 euro(s) (H.T.). Le lot no2 est réservé au sens de l'article L.2113-12 du code de la commande publique ; il sera conclu de gré à gré. Les candidats intéressés par ce lot peuvent adresser un message à servicemarches@dauphine.psl.eu

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour le lot no1 la production d'un extrait de l'annuaire des entreprises (https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr) ou Kbis datant de moins de 3 mois est requis

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

la notification prévisionnelle du présent accord-cadre est prévue fin juillet 2022. La date de notification prévisionnelle des marchés subséquents est renseignée à l'article 3 de l'acte d'engagement de chaque bénéficiaire. Si elle n'est pas connue au moment de la publication de la présente consultation, elle sera précisée en réunion de mise au point, préalablement à la notification de l'accord-cadre et de ses marchés subséquents

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

des marchés subséquents, s'exécutant par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin, seront conclus par chaque bénéficiaire de l'accord-cadre avec le titulaire, consécutivement à la notification de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois suivant sa notification

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: locaux de l'enscp
Informations complémentaires:

l'Ouverture des offres n'est pas publique. Elle sera réalisée par un établissement bénéficiaire de l'accord-cadre sous le contrôle du responsable des services généraux de l'enscp

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale liée à l'objet de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002614900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045265&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045265&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre 2026

le candidat devra ouvrir un accès test à sa plateforme de commande et en indiquer les modalités d'accès dans son mémoire technique. Une réunion de mise au point est prévue courant de semaine 29. Personnes habilitées à communiquer des renseignement techniques et juridiques : Gilles MERESSE, Responsable des services généraux de l'enscp (Tél : 01 85 78 41 11 - mail : gilles.meresse@chimieparistech.psl.eu), Louis dang ngoc, Directeur des Affaires Juridiques de la Fondation et de l'université PSL La plateforme de dématérialisation des procédures dispose d'une assistance en ligne sous forme de tutoriels et de tickets. En cas de difficulté, elle doit impérativement être sollicitée dans un délai raisonnable avant l'heure limite de remise de offres.Tél. : 01 85 73 54 99 - mail : affaires.juridiques@psl.eu, Christelle ROSSONI, Responsable du service achat de l'updtél. : 01 44 05 49 62 - mail : christelle.rossoni@dauphine.psl.eu ou servicemarches@dauphine.psl.eu

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 110-309604 (2022-06-04)

Avis d'attribution de marché (2022-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-25 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-595742
Se réfère à l'avis: 2022/S 110-309604
Numéro JO-S: 209

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés dans le BPU
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Nom: fiducial bureautique
Numéro d'enregistrement national: 95551002900718
Adresse postale: 41 Rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.fos.com 🌏
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-15 📅
Nom: ea videal 84
Adresse postale: 35 Zone Artisanale de l'enclos
Commune postale: Lapalud
Code postal: 84840
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.esatea.net 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Source: OJS 2022/S 209-595742 (2022-10-25)

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