fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs

Régie des eaux de Montpellier 3M

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie des eaux de Montpellier 3M

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-09	Avis de marché
2022-12-15	Avis d'attribution de marché
2023-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 22DEX012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Chlore 📦
Acide sulfurique 📦
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Sable 📦
Charbon actif 📦
Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: régie des Eaux de Montpellier 3m
Code postal: 34197
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches@regiedeseaux.montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 0434087138 📞
URL des documents: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date limite de soumission: 2022-07-11 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-319657
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
la durée de l'accord-cadre de 48 mois correspond à quatre périodes de 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour information, le montant précisé à l'article Ii.1.5 du présent avis correspond au montant maximum de tous les lots pour la durée de l'accord-cadre. De plus, le montant précisé aux articles Ii.2.6 ci-dessous est égal au montant maximum de chaque lot correspondant pour la durée de l'accord-cadre

Valeur totale estimée: 3 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chlore gazeux
Numéro du lot: 1
Brève description: chlore gazeux
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: la durée de l'accord-cadre de 48 mois correspond à quatre périodes de 12 mois
Intitulé du lot: acide sulfurique, lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique
Numéro du lot: 2
Brève description:

acide sulfurique, lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: coagulant
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de coagulant
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: microsable (décanteur), sable et gravier (bassin filtration)
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de microsable (décanteur), sable et gravier (bassin filtration)
Intitulé du lot: charbon actif en grain
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de charbon actif en grain
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: floculant
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de floculant
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et décrites au Règlement de la consultation

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune garantie financière n'est exigée. Compte tenu du délai de livraison, Aucune avance ne sera en principe versée, sauf si les conditions de l'article R.2191-16 du Code de la commande publique étaient réunies

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au Titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Entité Adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, au titre de chaque lot, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Informations complémentaires:

le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 VT Méthodologie d'exécution pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2 VT Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.3 VT Moyens humains et matériels affectés à l'exécution de l'accord-cadre
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 Méthodologie d'exécution pour la réalisation de l'accord-cadre
sous-critère VT 1.3 Moyens humains et matériels affectés à lexécution de laccord-cadre

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Marchés et Affaires Juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel

prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé

Contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours

Pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2)

mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ;

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion

du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du

tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Source: OJS 2022/S 113-319657 (2022-06-09)

Avis d'attribution de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau potable et, le cas échéant, au traitement des eaux usées, pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Les prestations sont réparties en six (6) lots.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum,exécuté au fur et à mesure d'émission de bons de commande. Aussi, le montant figurant au points V.2.4 ci-dessous correspond au montant maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre. Étant précisé que le présent avis concerne les lots no1,4 et 5. Les lots no2,3 et 6, en cours d'attribution, feront l'objet d'un second avis. Le montant indiqué au point Ii.1.7 ci-après correspond au montant maximum tous lots confondus pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur totale du marché: 3 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 391 rue de la Font Froide
Contact
Adresse Internet: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707713
Se réfère à l'avis: 2022/S 113-319657
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans, et ne fait pas l'objet de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le lot no1 est relatif à la fourniture de chlore gazeux. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Intitulé du lot: microsable (décanteur),sable et gravier (bassin filtration)
Brève description:

le lot no4 est relatif à la fourniture de microsable (décanteur),sable et gravier (bassin filtration). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

le lot no5 est relatif à la fourniture de charbon actif en grain. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Méthodologie d'exécution pour la réalisation de l'accord-cadre
Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés
Sous-critère 3 : Moyens humains et matériels affectés à l'exécution de l'accord-cadre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: gazechim
Numéro d'enregistrement national: 54292008700013
Adresse postale: 15 Rue Henri-Brisson
Commune postale: Beziers
Code postal: 34504
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.gazechim.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: otv services france
Numéro d'enregistrement national: 43399847300246
Adresse postale: immeuble George Sand - 151 Avenue Ibrahim Ali
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: dacarb
Numéro d'enregistrement national: 452 090 855 00027
Adresse postale: 99 Quai du Docteur Dervaux
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81172841900029
Contact
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 245-707713 (2022-12-15)

Avis d'attribution de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau potable et, le cas échéant, au traitement des eaux usées, pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Les prestations sont réparties en six (6) lots.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum,exécuté au fur et à mesure d'émission de bons de commande. Aussi, le montant figurant au points V.2.4 ci-dessous correspond au montant maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre. Étant précisé que le présent avis concerne les lots no2,3 et 6. Les lots no1,4 et 5, ont déjà fait l'objet d'un précédent avis d'attribution no2022/s245-707713. Le montant indiqué au point Ii.1.7 ci-après correspond au montant maximum tous lots confondus pour la durée totale de l'accord-cadre

Valeur totale du marché: 3 440 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-084470
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le lot no2 est relatif à la fourniture d'acide sulfurique,lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

le lot no3 est relatif à la fourniture de coagulant. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

le lot no6 est relatif à la fourniture de floculant. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom: gaches chimie sas
Numéro d'enregistrement national: 32444385200052
Adresse postale: 17 Avenue de la gare
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.gaches.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous

Source: OJS 2023/S 030-084470 (2023-02-06)

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