la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau potable et, le cas échéant, au traitement des eaux usées, pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Pour information, le montant précisé à l'article Ii.1.5 du présent avis correspond au montant maximum de tous les lots pour la durée de l'accord-cadre. De plus, le montant précisé aux articles Ii.2.6 ci-dessous est égal au montant maximum de chaque lot correspondant pour la durée de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs
22DEX012
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau potable et, le cas échéant, au traitement des eaux usées, pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Pour information, le montant précisé à l'article Ii.1.5 du présent avis correspond au montant maximum de tous les lots pour la durée de l'accord-cadre. De plus, le montant précisé aux articles Ii.2.6 ci-dessous est égal au montant maximum de chaque lot correspondant pour la durée de l'accord-cadre
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Produits/services supplémentaires: Eau potable📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: chlore gazeux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.1 VT Méthodologie d'exécution pour la réalisation de l'accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2 VT Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.3 VT Moyens humains et matériels affectés à l'exécution de l'accord-cadre”
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: la durée de l'accord-cadre de 48 mois correspond à quatre périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acide sulfurique, lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique📦
Produits/services supplémentaires: Acide phosphorique📦
Description du marché:
“acide sulfurique, lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 Méthodologie d'exécution pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère de qualité (nom):
“sous-critère VT 1.3 Moyens humains et matériels affectés à lexécution de laccord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coagulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de coagulant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microsable (décanteur), sable et gravier (bassin filtration)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Description du marché: fourniture de microsable (décanteur), sable et gravier (bassin filtration)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charbon actif en grain
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Description du marché: fourniture de charbon actif en grain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: floculant
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Description du marché: fourniture de floculant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et décrites au Règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“aucune garantie financière n'est exigée. Compte tenu du délai de livraison, Aucune avance ne sera en principe versée, sauf si les conditions de l'article...”
Dépôts et garanties exigés
aucune garantie financière n'est exigée. Compte tenu du délai de livraison, Aucune avance ne sera en principe versée, sauf si les conditions de l'article R.2191-16 du Code de la commande publique étaient réunies
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au Titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au Titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité Adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, au titre de chaque lot, en agissant...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Entité Adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, au titre de chaque lot, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel
prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel
prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé
Contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours
Pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2)
mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion
du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du
tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100📞
Source: OJS 2022/S 113-319657 (2022-06-09)
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits de traitement et de réactifs
22DEX012
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau potable et, le cas échéant, au traitement des eaux usées, pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Les prestations sont réparties en six (6) lots.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum,exécuté au fur et à mesure d'émission de bons de commande. Aussi, le montant figurant au points V.2.4 ci-dessous correspond au montant maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre. Étant précisé que le présent avis concerne les lots no1,4 et 5. Les lots no2,3 et 6, en cours d'attribution, feront l'objet d'un second avis. Le montant indiqué au point Ii.1.7 ci-après correspond au montant maximum tous lots confondus pour la durée totale de l'accord-cadre
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot no1 est relatif à la fourniture de chlore gazeux. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous....”
Description du marché
le lot no1 est relatif à la fourniture de chlore gazeux. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Méthodologie d'exécution pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3 : Moyens humains et matériels affectés à l'exécution de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Titre: microsable (décanteur),sable et gravier (bassin filtration)
Description
Description du marché:
“le lot no4 est relatif à la fourniture de microsable (décanteur),sable et gravier (bassin filtration). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un...”
Description du marché
le lot no4 est relatif à la fourniture de microsable (décanteur),sable et gravier (bassin filtration). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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Description du marché:
“le lot no5 est relatif à la fourniture de charbon actif en grain. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous....”
Description du marché
le lot no5 est relatif à la fourniture de charbon actif en grain. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 113-319657
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22DEX012A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chlore gazeux
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gazechim
Numéro d'enregistrement national: 54292008700013
Adresse postale: 15 Rue Henri-Brisson
Commune postale: Beziers
Code postal: 34504
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.gazechim.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22DEX012D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: microsable (décanteur), sable et gravier (bassin filtration)
Nom et adresse du contractant
Nom: otv services france
Numéro d'enregistrement national: 43399847300246
Adresse postale: immeuble George Sand - 151 Avenue Ibrahim Ali
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22DEX012E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: charbon actif en grain
Nom et adresse du contractant
Nom: dacarb
Numéro d'enregistrement national: 452 090 855 00027
Adresse postale: 99 Quai du Docteur Dervaux
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans, et ne fait pas l'objet de reconduction” Organe de révision
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Téléphone: +33 467548100📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Téléphone: +33 467548100📞
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 245-707713 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits de traitement et de réactifs destinés principalement à la production d'eau potable et, le cas échéant, au traitement des eaux usées, pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Les prestations sont réparties en six (6) lots.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum,exécuté au fur et à mesure d'émission de bons de commande. Aussi, le montant figurant au points V.2.4 ci-dessous correspond au montant maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre. Étant précisé que le présent avis concerne les lots no2,3 et 6. Les lots no1,4 et 5, ont déjà fait l'objet d'un précédent avis d'attribution no2022/s245-707713. Le montant indiqué au point Ii.1.7 ci-après correspond au montant maximum tous lots confondus pour la durée totale de l'accord-cadre
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 440 000 💰
Description
Description du marché:
“le lot no2 est relatif à la fourniture d'acide sulfurique,lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique.il s'agit d'un...”
Description du marché
le lot no2 est relatif à la fourniture d'acide sulfurique,lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique.il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no3 est relatif à la fourniture de coagulant. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre...”
Description du marché
le lot no3 est relatif à la fourniture de coagulant. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no6 est relatif à la fourniture de floculant. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre...”
Description du marché
le lot no6 est relatif à la fourniture de floculant. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Attribution du marché
Numéro de contrat: 22DEX012B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acide sulfurique, lessive de soude, détartrant, dérouillant, javel liquide et acide phosphorique”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gaches chimie sas
Numéro d'enregistrement national: 32444385200052
Adresse postale: 17 Avenue de la gare
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.gaches.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Numéro de contrat: 22DEX012C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: coagulant
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Numéro de contrat: 22DEX012F
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: floculant
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous
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Source: OJS 2023/S 030-084470 (2023-02-06)