le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et installation d'hébergements de vacances sur le camping municipal. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, la mise en place et le raccordement d'hébergements en bois mobiles sur remorque type " tiny house " ou équivalent ainsi que la fourniture et livraison de tentes cloches type " sibley " ou équivalent
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et installation d'hébergements de vacances sur le camping municipal
2022-910”
Produits/services: Bâtiments préfabriqués📦
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et installation d'hébergements de vacances sur le camping municipal. Le présent marché a pour...”
Brève description
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et installation d'hébergements de vacances sur le camping municipal. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, la mise en place et le raccordement d'hébergements en bois mobiles sur remorque type " tiny house " ou équivalent ainsi que la fourniture et livraison de tentes cloches type " sibley " ou équivalent
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose d'hébergements en bois type " Tiny House " ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“camping (municipal) Les Rives de Paris - chemin de l'écluse 93330 Neuilly-Sur-Marne”
Description du marché:
“fourniture, transport, mise en place, pose et raccordement d'hébergements en bois mobiles sur remorque type " tiny house " ou équivalent” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible une fois par reconduction tacite....”
Description des renouvellements
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible une fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder deux ans
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Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum, et avec un montant maximum en application de...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum, et avec un montant maximum en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Montant sur la durée totale du marché: sans minimum et avec un maximum de 1 100 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de tentes cloches type " Sibley " / " Bell Tent" ou équivalent et équipements divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de tentes cloches type " sibley " / " Bell Tent " ou équivalent, et équipements divers”
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum, et avec un montant maximum en application de...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum, et avec un montant maximum en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Montant sur la durée totale du marché: sans minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conformément aux articles R2343-11 et L2142-1 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer...”
Liste et brève description des conditions
conformément aux articles R2343-11 et L2142-1 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation.par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L2141-1 à 6 et L2141-7 à 12 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8...”
pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :1) Renseignements administratifscorrespondant : service Marchés PublicsTéléphone : 01.43.08.79.47adresse internet : http://achatpublic.com2) Renseignements techniquespour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (U.R.L.) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet.La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.visite des lieux :La visite n'est pas obligatoire mais très fortement conseillée. Les visites auront lieu au plus tard une semaine avant la remise des offres, elles seront organisées par le maitre d'oeuvre. Les rendez-vous de visite seront à prendre et à réaliser auprès du Centre Technique Environnement (Cte).Contact : Frédéric Guilmet/Isabelle AudebertMairie de Neuilly sur marne Téléphone : 01.49.44.63.40
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus
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Source: OJS 2022/S 127-360662 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-11-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 127-360662
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-910
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et pose d'hébergements en bois type Tiny House ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2022-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: quadrapol
Adresse postale: siège social situé en Pologne ul grabowskiego 13/6 31 126 krakow polska
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.quadrapol.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de tentes cloches type Sibley / Bell Tent ou équivalent et équipement divers” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 230-664374 (2022-11-24)